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Le blog de Fred

  • Législation autour de la lithothérapie

    La lithothérapie, cette pratique ancestrale qui utilise les pierres et les cristaux pour leurs vertus thérapeutiques, gagne en popularité, comme les bijoux de la boutique Mayana. Mais qu'en est-il de la législation autour de cette pratique ? Dans cet article, nous allons explorer les aspects juridiques de la lithothérapie, afin que vous soyez bien informé.

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  • Comment protéger efficacement ses œuvres quand on est artiste ?

    Vous avez pris de superbes photos numériques ? Vous venez de publier un roman avec pour objectif de l'envoyer à une maison d'édition ? Votre nouvelle chanson est prête à être partagée sur les sites de streaming ? Avant toute démarche commerciale, protégez l'œuvre qui fait votre fierté pour éviter le vol d'idées et de longues procédures en justice. La loi vous attribue en effet un droit d'auteur sur cette dernière. Il convient cependant de prendre quelques précautions pour bénéficier d'une couverture optimale.

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  • Les enjeux du droit administratif dans les litiges avec l'administration

    Principale composante du droit public, le droit administratif est un domaine juridique très complexe, car il intègre un grand nombre de sous-branches. Il régit le fonctionnement des administrations non dépendantes du pouvoir judiciaire ou législatif. Il organise et encadre les relations entre les personnes publiques et les particuliers. Quels sont les principes fondamentaux du droit administratif ? Quels moyens met-il à disposition des parties concernées pour la gestion des litiges avec l'administration ?

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  • La réglementation des billes industrielles

    Dans le domaine du droit public, certaines réglementations touchent des secteurs d'activité spécifiques, souvent méconnus du grand public. Aujourd'hui, nous nous penchons sur un aspect particulier : la réglementation entourant les billes industrielles. Souvent utilisées dans divers processus industriels, ces petites sphères peuvent soulever des enjeux juridiques importants.

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  • Que dit la loi la sur la télémédecine ?

    Salut à tous, amis lecteurs ! En tant qu'avocat expérimenté ayant plongé dans le monde numérique, je suis ravi de vous parler aujourd'hui de la télémédecine. C'est une innovation médicale, certes, mais aussi un domaine complexe qui soulève de nombreuses questions juridiques. Alors, qu'est-ce que la loi dit exactement sur la télémédecine ? Suivez le guide !

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  • Les avantages fiscaux des dons

    Comment faire un don

    Il existe plusieurs manières de faire un don. Les dons en argent sont les plus courants, mais il est également possible de faire un don en nature, en actions ou en propriété immobilière. Les dons en argent peuvent être effectués en espèces, par chèque ou par virement bancaire. Il est important de s'assurer que l'organisme bénéficiaire est enregistré en tant qu'organisme de bienfaisance pour pouvoir bénéficier des avantages fiscaux liés aux dons.

    Pourquoi faire un don ?

    Il y a plusieurs raisons pour lesquelles les gens font des dons. Certaines personnes le font pour soutenir une cause qui leur tient à cœur, tandis que d'autres le font pour soutenir une organisation qui a aidé un proche ou un ami. Faire un don peut également être un moyen de soutenir les initiatives sociales et économiques locales. Enfin, faire un don permet de bénéficier d'avantages fiscaux importants, comme la réduction d'impôt sur le revenu.

    Il est important de noter que les dons peuvent être faits à des organismes de bienfaisance enregistrés, des partis politiques, des organismes de bienfaisance pour des études supérieures et des fondations privées pour des œuvres philanthropiques. Il est donc important de s'informer et de choisir l'organisme qui répond le mieux à vos attentes.

    Enfin, il est important de noter que les dons sont soumis à des plafonds et des limites en termes de montant pour pouvoir bénéficier des avantages fiscaux liés aux dons. Il est