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A l'heure où les revues juridiques se sont presque toutes dotées de pages "actualités" consultables en ligne, et dont le contenu est largement établi par des rédacteurs internes de ces revues, il paraît utile d'adapter la production doctrinale en utilisant les mêmes canaux. D'où l'intérêt de la création et de la multiplication de weblogs dans différentes branches du droit. Celui-ci a l'ambition de contribuer aux débats à la réflexion dans le domaine du droit administratif.
Un mot sur l'auteur : Frédéric Rolin est professeur de droit public à l'Université de Paris X Nanterre, après avoir été en poste à l'Université d'Evry Val d'Essonne. Il est le co-auteur avec P. Brunet de la chronique de Droit des contrats administratifs à la Revue des contrats (ed. LGDJ). Il est également responsable de la chronique des thèses de droit administratif de la Revue française de droit administratif. Il publie à l'AJDA des articles et tribunes principalement consacrés au droit des libertés fondamentales et des contrats administratifs. Il est le co-auteur (en collab. avec Y. Gaudemet, B. stirn, et T. Dal Farra) des Grands avis du Conseil d'Etat (2e ed. 2002, ed. Dalloz). Il est également avocat associé au sein du cabinet Rolin Févrot Tabone et associés, selarl inscrite au barreau de l'Essonne.
Liste des publications :
2005 :
Chronique des thèses de droit administratif, RFDA 2005 n° 3
Le Conseil d'Etat abandonne la doctrine de l'avis de 1989 sur la laïcité, CE 8 octobre 2004, Union française pour la cohésion nationale, AJDA 2005, p. 43
L'habilitation pour contracter au nom d'une personne morale : confrontation du droit public et du droit privé, RDC 2005 n° 2
Curieuse mise en concurrence des règles du droit des marchés publics, AJDA 2005, p. 57
Les étrangers dans la maison, l’économie mixte exclue du champ des prestations in house, AJDA 2005, p. 855
L’habilitation à contracter, Mélanges en l’honneur de Michel Guibal (à paraître)
2004
Le coût du retard à juger devant les juridictions administratives: l'arrêt qui valait un milliard d'euros, AJDA 2004, p. 2145
A quand une réforme des procédures d’urgence contre les décisions juridictionnelles ?, AJDA 2004, p. 1897
L'ordonnance du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat et le problème de la classification des contrats administratifs, RDC 2004 n°4
Le « nouveau-nouveau » Code des marchés publics (en attentant un nouveau-nouveau-nouveau code ?), RDC 2004 n° 3
La liberté contractuelle des personnes publiques, RDC 2004, n° 2
Et pourtant il s’applique…Le droit au procès équitable dans la procédure de gestion de fait, note sous CE 30 décembre 2003, AJDA 2004, p. 1301
L’arrêt Motais de Narbonne, in La jurisprudence de la CEDH en 2003, Bruylant 2004
2003
Les incidences de l´article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l´homme sur le droit domanial, AJDA 2003, p. 2130
Encore une minute, Monsieur le bourreau. La poursuite du débat sur le dualisme fonctionnel des cours suprêmes devant la CEDH, AJDA 2003, p. 1490
Les arrêts Del Sol et Essaïdi, in La jurisprudence de la CEDH en 2001, Bruylant 2004
2002 :
Codirection de l’ouvrage « Les grands avis du Conseil d’Etat » 2e ed. (Dalloz 2002) (en collab avec B. Stirn, Y. Gaudemet et Th. Dal Farra) et rédaction de deux nouveaux commentaires d’avis :
- le contrat de mandat en droit administratif (note sous CE avis ass. Gen 22 janvier 1998, p. 413)
- publicité commerciale et service public (note sous CE avis Sect. Int. 19 novembre 1987, p. 199).
Les principes généraux gouvernant l’élaboration des volumes de Mélanges, contribution à l’étude la littérature mélangiale, in. Mélanges Benoît Jeanneau, Dalloz 2002
La réforme de l’aide juridictionnelle, communication au colloque organisé par l’Université Paris I les 24-25 janvier 2002 « Réforme de l’Etat Réforme de la Justice » PUF 2004
Le contentieux du recrutement des professeurs d’Université à la « voie longue » (Dalloz 1er février 2002, p. 1079).
Le harcèlement moral au risque du droit administratif (AJDA 2002, p. 733)
Considérations inactuelles sur le projet de loi relatif à la réforme de l’accès au droit et à la justice (Dalloz 2002.I.2890)
Bibliographie critique des traités de droit civil, in. E. Gaudemet, L’interprétation du Code civil depuis 1804, réed. La Mémoire du droit 2002
Jurisclasseur Justice administrative, fasc. Pouvoirs du juge d'appel
2001 :
Le commissaire du gouvernement devant les juridictions administratives et l’article 6 de la CEDH, note sous CEDH 7 juin 2001, Kress, AJDA 2001, p. 675.
L’aide juridictionnelle face aux exigences du procès équitable, note sous CEDH 19 septembre 2000 Gnahoré, D. 2001.II.725
Crise de l’aide juridictionnelle ou crise des professions judiciaires, Le Dalloz 2001, n°1, p. 6, et forum internet sur le site www.dalloz.fr.
Préface à X. Dupré de Boulois, Bibliographie des Mélanges –Droit Français, ed. La Mémoire du droit, 2001.
2000 :
Le contentieux administratif du transfèrement international des personnes condamnées, RFDA 2000, p. 808
Les projets de réforme du Conseil d’Etat établis par B. Constant en 1830, Rev. Adm, 2000, p. 463
1999 :
« Le Commissaire du gouvernement et le droit au procès équitable », note sous CE, 29 juillet 1998, Madame Esclatine, AJDA 1999, p. 69.
« L'arbre et la loi » : les problèmes de la responsabilité de l'administration ; la place de l'arbre dans le droit de l'urbanisme, actes du colloque de la société française d'arboriculture du 22 mai 1998, société des éditions horticoles françaises, 1999, p. 37 et s. et p. 84 et s.
1998 :
Les restrictions au bénéfice de l'aide juridictionnelle remises en cause par la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz, 8 octobre 1998, dernière actualité p. 1.
1997 :
thèse : Accord de volontés et contrats dans les relations entre personnes publiques, soutenue le 7 janvier 1997, sous la direction de Jacques Moreau.
Codirection de l’ouvrage « Les grands avis du Conseil d’Etat » (Dalloz 1997) (en collab avec B. Stirn, Y. Gaudemet et Th. Dal Farra) et rédaction de quatre commentaires d’avis :
- « L'application du principe d'égalité entre personnes publiques », commentaire d'un avis du 6 janvier 1983, p. 195 à 200.
- « L'utilité publique dans les opérations d'aménagement », commentaire d'un avis du 5 mars 1957, p. 69 à 76.
- « Les conséquences de l'illégalité d'un plan d'occupation des sols », commentaire d'un avis du 8 décembre 1988, p. 293 à 301.
- « La définition et le régime juridique des marchés d'entreprise de travaux publics », commentaire d'un avis du 18 juin 1991, p. 331 à 388.
« La responsabilité de l'Etat conducteur d'opération pour les collectivités locales », note sous CE, 14 mars 1997, Hôpital départemental des Petits-Prés c/ Min. de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace , AJDA 1997, p. 899.
1995 :
« Comment obtenir en référé le paiement des subventions promises par l'Etat ? », note sous CAA Paris, 27 septembre 1994, Sté Paris Globe Communication, Dalloz 1995.II.397.
1994 :
Le contrôle par le juge administratif de la gravité des sanctions infligées aux fonctionnaires, Petites affiches 5 août 1994
II : Communications à des colloques et congrès2005 :
Le contrat administratif, Journées brésiliennes de l’Association Henri Capitant pour la culture juridique française, Rio de Janeiro et Sao Paulo, mai 2005 (actes à paraître)
Dualisme juridictionnel et droit économique, Colloque L’avenir du dualisme juridictionnel, Faculté de droit de la Rochelle, septembre 2005 (actes à paraître)2004
L’intérêt à agir dans le recours pour excès de pouvoir, Conférence à l’Université nationale de Séoul, avril 2004
Le financement de la vie politique, Colloque de l’association coréenne des sciences politiques, Séoul, avril 2004
8e session du CREDHO, jurisprudence de la CEDH en 2003.
2003
L'accès à la nationalité (Communication au 4e journées européennes du droit de Nancy, actes à paraître)
Les débats idéologiques autour de la notion de décentralisation entre 1848 et 1871 (Communication au colloque du Centre de recherche sur la théorie de l'Etat de l'Université de Caen janvier 2003, actes à paraître).
7e session du CREDHO, jurisprudence de la CEDH en 2002
2002
Les ministères publics indépendants devant les cours suprêmes (communication au colloque de l'Université Paris XII du 17 novembre 2002.
2001
Colloque Journées nationales Henri Capitant Aix en Provence 2001, le droit et le théâtre, rapport sur « théâtre et liberté d’expression », PUAM 2003
1999
Colloque de la société Benjamin Constant, actualité des études constantiennes, 1e juillet 1999, rapport sur « Les projets de réforme du Conseil d’Etat établis par B. Constant en 1830 ».