le Blog de Frédéric Rolin

J'ai cru comprendre que la note que j'avais publiée il y a quelques jours sur ce sujet, et appuyée sur une ordonnance de référé qui m'apparaissait critiquable a suscité quelques remous.

J'ai cru comprendre notamment, que quelques échanges de mails dont je n'ai pas été destinataire manifestaient à mon égard une certaine animosité.

Pour tout dire, cela ne m'importe guère. Relisant avec un recul de quelques jours cette note, je ne vois rien à y retrancher. Et si elle suscite de telles manifestations, c'est sans doute qu'elle a touché un point sensible.

Je me doutais bien qu'on m'imputerait certains griefs de technique procédurale (j'y reviendrai), mais en toute hypothèse, mon propos se voulait situé à un autre niveau : montrer qu'un justiciable démuni de connaissances juridiques se trouvait, par l'effet cumulé des insuffisances traditionnelles du contentieux administratif et des mécanismes nouveaux liés à des objectifs de productivité, confronté à une machine qui refusait de l'écouter, voire même de l'entendre.

Il m'apparaît que la justice en souffre. Et je n'en démords pas, m'opposerait-on toute l'œuvre protectrice des droits des justiciables que l'on doit à deux siècles de jurisprudence administrative.

D'abord, parce que la protection du justiciable n'est pas un acquis, mais toujours un combat et qu'en suite les honneurs passés ne sont pas garants des honneurs à venir.

Toutefois, n'ayant perçu que l'écho de ces rumeurs, je ne puis y répondre directement.

En revanche, mon collègue Paul Cassia me semble avoir traduit de manière non polémique, dans le commentaire qu'il a posté sous cette note et dont je le remercie vivement, les désaccords suscités par mon texte.

Aussi bien, je souhaite ici répondre à certaines de ses observations, pour approfondir mon analyse initiale.

Je présente d’avance toutes mes excuses à mes lecteurs pour le pensum que je vais leur infliger. Comme certains s’en souviennent peut-être, j’avais ouvert ce weblog par un billet sur « l’office du juge », dans lequel je faisais part d’une intuition : celle que l’apparition récente de ce vocable, du moins dans les décisions juridictionnelles, pouvait traduire une mutation de la conception que le juge se faisait de ses pouvoirs, et surtout du pouvoir qu’il se reconnaissait sur la délimitation de ces pouvoirs.

A la suite de cette note, et pour prolonger cette recherche j’ai procédé un recensement systématique sur Legifrance des arrêts traitant de l’office de juge. Compte-tenu de la masse de données, et de quelques lenteurs pour en effectuer le traitement, je n’y ai mis la dernière main qu’aujourd’hui. Je livre donc ici une note en deux points : une analyse des résultats obtenus suivie de l’ensemble de l’échantillon, d’arrêts, classés d’une part par ordre chronologique et d’autre part en fonction d’un codage ayant fourni le support de l’analyse.

Ce travail quantitatif assez fastidieux représente la seconde étape de cette réflexion sur l’office du juge. Elle a vocation à être suivie par une troisième étape d’analyse strictement juridique visant à déterminer si nous sommes en présence d’un « objet juridique » et quel est le cas échéant son statut (concept/notion/standard/catégorie…), ainsi que de rechercher si, comme le postulait l’hypothèse de départ, nous assistons bien à une évolution de la conception que le juge se fait de ses pouvoirs.

Je soumets à mes indulgents lecteurs les résultats de cette seconde étape sur laquelle je serai bien aise de recueillir leurs observations. Et je leur donne rendez vous dans quelques semaines ou quelques mois pour la troisième étape…