le Blog de Frédéric Rolin

Je présente d’avance toutes mes excuses à mes lecteurs pour le pensum que je vais leur infliger. Comme certains s’en souviennent peut-être, j’avais ouvert ce weblog par un billet sur « l’office du juge », dans lequel je faisais part d’une intuition : celle que l’apparition récente de ce vocable, du moins dans les décisions juridictionnelles, pouvait traduire une mutation de la conception que le juge se faisait de ses pouvoirs, et surtout du pouvoir qu’il se reconnaissait sur la délimitation de ces pouvoirs.

A la suite de cette note, et pour prolonger cette recherche j’ai procédé un recensement systématique sur Legifrance des arrêts traitant de l’office de juge. Compte-tenu de la masse de données, et de quelques lenteurs pour en effectuer le traitement, je n’y ai mis la dernière main qu’aujourd’hui. Je livre donc ici une note en deux points : une analyse des résultats obtenus suivie de l’ensemble de l’échantillon, d’arrêts, classés d’une part par ordre chronologique et d’autre part en fonction d’un codage ayant fourni le support de l’analyse.

Ce travail quantitatif assez fastidieux représente la seconde étape de cette réflexion sur l’office du juge. Elle a vocation à être suivie par une troisième étape d’analyse strictement juridique visant à déterminer si nous sommes en présence d’un « objet juridique » et quel est le cas échéant son statut (concept/notion/standard/catégorie…), ainsi que de rechercher si, comme le postulait l’hypothèse de départ, nous assistons bien à une évolution de la conception que le juge se fait de ses pouvoirs.

Je soumets à mes indulgents lecteurs les résultats de cette seconde étape sur laquelle je serai bien aise de recueillir leurs observations. Et je leur donne rendez vous dans quelques semaines ou quelques mois pour la troisième étape…