le Blog de Frédéric Rolin - grands_arrets

La secte des administrativistes a encore frappé !

noreply@blogspirit.com (frolin) — Mon, 18 Feb 2008 16:18:43 +0100

Je dois à celui de mes collègues, qui en est pourtant sous doute le plus éloigné géographiquement (du moins tant qu'il n'aura pas obtenu la glorieuse promotion au sommet du Panthéon que cette trouvaille justifie à elle seule), cette photographie rare : une carrière de granit porfiroide non porhphyroide non porphïoride non porphyroïde située dans les Vosges.

Qui plus est, comme mes lecteurs (munis d'une loupe) pourront le constater, on identifie aisément sur la gauche une pile de pavés fabriqués de ce granit.

Alors, la folle imagination juridique, l'émotion de l'histoire, le souffle de la jurisprudence, ne serait-ce pas ceux-là, oui…

Grands arrêts illustrés (suite).

noreply@blogspirit.com (frolin) — Wed, 12 Sep 2007 09:05:00 +0200

Revenons à nos grands arrêt illustrés, petite exploration abandonnée depuis de nombreux mois (avec un peu de chance, la collection sera complète pour le 60 e anniversaire de leur parution...)

Comme l’ont révélé de récent colloques, il est des grands arrêts que l’on déclasse. « Cartonnerie saint Charles » fait partie de ceux là : jadis fondateur du droit à indemnité sur le fondement du risque lorsque l’administration refusait d’exécuter, à bon droit, une décision de justice (tiens un oxymore…), il est aujourd’hui ravalé au rang de subdivision du commentaire de l’arrêt Couiétas (lequel n’est pas facile à illustrer !).

Et…

Grands arrêts illustrés : l'arrêt Septfonds

noreply@blogspirit.com (frolin) — Mon, 30 Oct 2006 18:50:00 +0100

Puisque l’actualité (voir ici), nous y invite, essayons donc de trouver, pour ranger dans notre album des grands arrêts illustrés de la jurisprudence administrative, une image de l’arrêt Septfonds.

Seulement voilà. Vous rappelez vous l’espèce qui mena au prononcé de cette décision ? Un air entendu, cher ami, voyons, pour qui me prenez vous ; un air dubitatif, euh, monsieur, on ne l’a pas étudié en première année ; pas d’air du tout : qu’est ce que c’est que cette histoire d’arrêts de Septfonds, et d’album (ça c’est pour la personne qui s’est retrouvée sur ces pages après avoir tapé «…

Le programme des colloques de l’association française pour la recherche en droit administratif.

noreply@blogspirit.com (frolin) — Mon, 18 Sep 2006 09:25:23 +0200

Dans une précédente note, je vous faisais part de la création de l’association française pour la recherche en droit administratif (A.F.D.A.).

Ses responsables m’ont adressé le programme des deux colloques qui seront organisés dans le courant de l’année, et je les publie donc ici.

50ème anniversaire des
Grands arrêts de la jurisprudence administrative

LES GRANDS ARRETS
29 novembre 2006

Institut de droit comparé de Paris
28, rue Saint Guillaume, Paris VIIe

9 h. Accueil des participants et ouverture

9 h. 30 1952-1956 : la naissance des « grands arrêts »
Pascale Gonod, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

I – Passé…

Note sous CEDH 12 avril 2006, Martinie c/ France

noreply@blogspirit.com (frolin) — Tue, 18 Apr 2006 18:57:22 +0200

La présente note constitue la version de travail des observations que j’ai rédigées pour une revue juridique de l’arrêt Martinie c/ France. Je la soumets aux feux de la critique pour établir, d’ici la fin de la semaine, une version définitive. Je remercie d'avance mes lecteurs pour leurs observations.

« Le droit n’est pas un système narcissiquement fermé sur lui-même, mais se nourrit à la fois de « morale sociale démocratique » des citoyens et d’une culture politique libérale qui en favorise le développement »[1]. La décision Martinie c/ France, à un degré rarement atteint, traduit la tension entre la conception…

Grands arrêts illustrés, mise à jour

noreply@blogspirit.com (frolin) — Wed, 15 Feb 2006 18:29:16 +0100

Mise à jour bien modeste, de l'arrêt Labonne, avec une image trouvée sur un site de vente aux enchères.

quelques informations diverses

noreply@blogspirit.com (frolin) — Wed, 18 Jan 2006 11:13:35 +0100

Tout d'abord, signalons la mise à jour progressive des grands arrêts illustrés, avec en particulier une rare image du Bac d'Eloka.

Ensuite, les premiers liens vers les ressources juridiques de Gallica sont en ligne.

Enfin, la base Jade de legifrance est toujours bloquée (et les indications de mise à jour continuent de progresser comme si de rien n'était).

Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative ont cinquante ans

noreply@blogspirit.com (frolin) — Tue, 29 Nov 2005 00:25:25 +0100

En 1956 a paru la 1^ère édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, dont la destinée éditoriale exceptionnelle conduira à fêter l’an prochain le 50^e anniversaire. A cette occasion, il serait utile que soit menée une étude de fond sur les raisons qui ont conduit à l’élaboration de cette œuvre dont le caractère à la fois institutionnel et doctrinal est sans équivalent dans l’histoire de l’édition juridique française. Une étude qui analyserait les choix des arrêts initiaux (fortement marqués par le renouveau de l’école du service public en 1956), la reconstruction, à certains aspects mythologique, du passé du droit administratif.…