le Blog de Frédéric Rolin - gallica

Léon Aucoc sur Gallica

noreply@blogspirit.com (frolin) — Thu, 20 Apr 2006 18:37:56 +0200

Léon Aucoc est à mes yeux un des meilleurs auteurs du droit administratif. Il faut lire et relire les passages de ses « conférences sur le droit administratif » consacrés aux contrats pour comprendre d’où vient le contrat administratif, pour comprendre le jeu des qualifications et des règles du droit civil et de celle du droit administratif dans la mise en œuvre de ces contrats.

Si l’on s’y attachait davantage on comprendrait alors que la notion de « marché public » ne désigne pas un type de contrat (je veux dire un contrat spécial) mais un procédé administratif de passation de…

Le cours de droit administratif de Th. Ducrocq sur Gallica

noreply@blogspirit.com (frolin) — Wed, 19 Apr 2006 15:55:00 +0200

Je poursuis ma « petite bibliothèque de droit » sur Gallica. Pour relancer cette tentative d’inventaire, j’établis des notices critiques, pour ceux des ouvrages qui me paraissent le mériter, en m’inspirant de celles que je rédige pour les catalogues de la librairie La Mémoire du droit.

Je commence par un classique un peu méconnu.

Pouvait-on prononcer l’état d’urgence sur l’ensemble du territoire national ? La réponse d’une vieille doctrine

noreply@blogspirit.com (frolin) — Wed, 08 Mar 2006 12:10:00 +0100

Un des moyens articulés contre le décret ayant institué l’état d’urgence, tenait, mes plus fidèles lecteurs s’en souviennent peut-être, au fait que l’ensemble du territoire national était couvert par cet état d’exception alors que seule une petite partie de celui-ci était sujette à des troubles. Je demandais donc au Conseil d’Etat de censurer le décret en tant que, pour lez zones non troublées, il n’y avait aucune nécessité à prononcer un état d’exception.

La réponse de l’ordonnance de référé fut cinglante : « le Président de la République dispose d’un pouvoir d’appréciation étendu lorsqu’il décide de déclarer l’état d’urgence et d’en…

quelques informations diverses

noreply@blogspirit.com (frolin) — Wed, 18 Jan 2006 11:13:35 +0100

Tout d'abord, signalons la mise à jour progressive des grands arrêts illustrés, avec en particulier une rare image du Bac d'Eloka.

Ensuite, les premiers liens vers les ressources juridiques de Gallica sont en ligne.

Enfin, la base Jade de legifrance est toujours bloquée (et les indications de mise à jour continuent de progresser comme si de rien n'était).

répertoire des ressources juridiques sur Gallica

noreply@blogspirit.com (frolin) — Mon, 16 Jan 2006 11:17:28 +0100

A la suite de l'excellente proposition faite par un des contributeurs à ce blog, j'ouvre ici une note destinée à recueillir les références des ressources juridiques numérisées sur le serveur Gallica. Pour lancer le mouvement, je donne les références des textes de Maurice Hauriou. Je remercie les contributeurs de bien vouloir dans la mesure du possible respecter ce format de citation. S'agissant du lien à recopier, il me semble que le meilleur choix est le suivant : dans le résultat de la recherche apparaît la proposition de "consulter le document". Une fois celle-ci ouverte, le "visualiseur apparaît", avec une série de…