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02.09.2008
Toute la vérité sur les origines cachées de la crise immobilière
Vous avez aimé le Grenelle de l'environnement,
Vous avez voté la révision du préambule de la Constitution relative à la charte de l'environnement (cette ligne ne s'adresse naturellement qu'aux parlementaires ou anciens parlementaires en poste lors de cet événement)
Il vous arrive de penser qu'il est légitime de s'opposer par la force à des expérimentations scientifiques susceptible de porter atteinte à l'environnement,
Lorsque vous entendez parler de développement durable, vous n'imaginez par un lièvre à la royale de 15 kg (pardon, je le confesse, c'est un très mauvais jeu de mots).
Bref, pour vous « on peut tout faire Madame le Ministre », Charenton est enfin fréquentable, et à Longjumeau les postillons sont naturels.
Oyez, alors cette anecdote qui me fut narrée par un mien ami (je suis désolé mais j'ai regardé hier la Folie des Grandeurs en DVD et je suis encore sous l'emprise du vocabulaire Ouryano-historique).
Ledit ami possédait un terrain, acquis à la sueur de son front, et qui, quoique situé non loin de zones naturelles, était classé en zone constructible.
Vous avez voté la révision du préambule de la Constitution relative à la charte de l'environnement (cette ligne ne s'adresse naturellement qu'aux parlementaires ou anciens parlementaires en poste lors de cet événement)
Il vous arrive de penser qu'il est légitime de s'opposer par la force à des expérimentations scientifiques susceptible de porter atteinte à l'environnement,
Lorsque vous entendez parler de développement durable, vous n'imaginez par un lièvre à la royale de 15 kg (pardon, je le confesse, c'est un très mauvais jeu de mots).
Bref, pour vous « on peut tout faire Madame le Ministre », Charenton est enfin fréquentable, et à Longjumeau les postillons sont naturels.
Oyez, alors cette anecdote qui me fut narrée par un mien ami (je suis désolé mais j'ai regardé hier la Folie des Grandeurs en DVD et je suis encore sous l'emprise du vocabulaire Ouryano-historique).
Ledit ami possédait un terrain, acquis à la sueur de son front, et qui, quoique situé non loin de zones naturelles, était classé en zone constructible.
Il l'a acquis en cet état.
Cela lui a coûté cher.
Il envisageait d'y construire une maison passive.
Bref, le paradis d'une carégorie sociale trop facilement dénigrée pour son amour de la nouvelle rurbanité.
Or voilà qu'il apprend que le POS va être changé en PLU.
Il en tressaille intérieurement d'allégresse.
Songez une petite commune qui s'engage dans la rédaction d'un PADD.
(projet d'aménagement et de développement durable, pour les ignares).
N'est ce pas le premier pas vers le refroidissement du climat de la planète ?
N'écoutant alors que son passé d'ex-militant rocardien il décida de participer.
Il se rendit en mairie et consulta les plans, présentés avec le concours d'un membre compétent de la Direction départementale de l'Equipement chargé d'assurer une relation partenariale (on la nommait jadis tutelle technique mais ces choses n'ont plus cours) avec cette petite commune.
Et là, mon ami, après avoir pris connaissance des grandes problématiques urbanistiques et environnementales :
・ revitaliser le centre urbain ;
・ raisonner en flux et non en stocks ;
・ assurer le développement d’espaces cohérents et solidaires
・ Affirmer le principe d’une zone agricole homogène en cohérence et en continuité
Cela lui a coûté cher.
Il envisageait d'y construire une maison passive.
Bref, le paradis d'une carégorie sociale trop facilement dénigrée pour son amour de la nouvelle rurbanité.
Or voilà qu'il apprend que le POS va être changé en PLU.
Il en tressaille intérieurement d'allégresse.
Songez une petite commune qui s'engage dans la rédaction d'un PADD.
(projet d'aménagement et de développement durable, pour les ignares).
N'est ce pas le premier pas vers le refroidissement du climat de la planète ?
N'écoutant alors que son passé d'ex-militant rocardien il décida de participer.
Il se rendit en mairie et consulta les plans, présentés avec le concours d'un membre compétent de la Direction départementale de l'Equipement chargé d'assurer une relation partenariale (on la nommait jadis tutelle technique mais ces choses n'ont plus cours) avec cette petite commune.
Et là, mon ami, après avoir pris connaissance des grandes problématiques urbanistiques et environnementales :
・ revitaliser le centre urbain ;
・ raisonner en flux et non en stocks ;
・ assurer le développement d’espaces cohérents et solidaires
・ Affirmer le principe d’une zone agricole homogène en cohérence et en continuité
en somme après avoir mesuré tout l'enjeu de ces objectifs d'intérêts généraux, se livra à une mesquine mais humaine vérification concernant sa parcelle.
Puis à une seconde.
Puis retourna la carte, car il avait dû se tromper : il n'était pas possible que ce soit son terrain celui sur lequel figurait un gros A en lieu et place du U antérieur.
Et la re-retourna. Jusqu'à ce que, dépité, mais convaincu il dût se rendre à l'évidence : son terrain, son beau terrain allait être rangé dans les espaces agricoles.
Et ses 100.000 € investis, à l'inverse du Cid, se retrouvaient 10.000 en arrivant au port.
Malgré tout l'amour qu'il porte à l'écologie, il ne put se résoudre sans protestation à cette amputation patrimoniale.
Il interrogea alors le responsable sus nommé de la DDE.
Il lui montra, ce dont l'autre convint, qu'aucune des priorités du PADD ne justifiaient cette transformation.
Qu'au surplus, il était lui-même dévoué à la cause environnementale.
Alors l'agent à bout d'argument le regarda et calmement, avec la force de l'évidence lui dit :
Monsieur, vous savez, avec le développement durable, la constructibilité, si elle n'est pas utile, maintenant on l'enlève.
Et bien le croyez vous mon ami a sérieusement songé à acquérir un véhicule muni de 4 roues motrices.
Ou bien alors peut-être fera-t-il un recours.
Ou bien alors se contentera-t-il de méditer sur ces descendants de Paul Delouvrier qui fabriquent des « campagnes nouvelles » avec la même rigueur que leur ancêtres des « villes nouvelles » et qui considèrent que le droit doit être plus près de l'utile que du juste.
18:30 Publié dans urbanisme | Lien permanent | Commentaires (8) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : urbanisme, POS, PLU, PADD, droit, agricole, zonage
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Commentaires
Mais pourquoi votre ami n'a-t-il pas pensé à solliciter un certificat d'urbanisme ?
Au surplus, il n'est pas forcément trop tard pour déposer une demande de permis de construire; les conditions d'un sursis à statuer n'étant pas forcément réunies. Et il me semble difficilement envisageable qu'une zone U fasse du jour au lendemain légalement l'objet d'un zonage A.
Pour le reste, le cas rapporté me paraît un peu caricatural et, en tout état de cause, très peu révélateur des pratiques des petites communes ayant le plus souvent tendance à étendre leurs zones urbaines (et je ne suis pas un grand défendeur de la cause environnementale, ni de sa pénétration, annoncée, dans le droit de l'urbanisme).
Le "passe foncier" (la maison à 15 € par jour ou, plus précisément, le bail à construction inversé avec option d'achat ouverte au preneur à la fin du contrat pour un loyer quotidien de 15 €, car c'est de ça qu'il s'agit...) implique, d'ailleurs, de trouver des terrains excentrés où construire tous ces "beaux" lotissements (puisque pour les promoteurs/constructeurs, la mise en oeuvre de ce "passe" n'est viable que dans le cadre d'opérations groupées).
Bien à vous ( et heureux de votre retour : j'en étais venu à penser que la blogosphère juridique avait encore perdu un membre...).
Ecrit par : jurisurba | 03.09.2008
Le Rocardisme triomphera!
Ecrit par : rocardien écolo | 03.09.2008
Le cas de votre ami est d'autant plus "ennuyeux" lorsque l'on sait ce qu'il est advenu de la jurisprudence "Bitouzet" (qui ouvre un troisième cas d'indemnisation des servitudes d'urbanisme dans l'hypothèse où le préjudice est exorbitant et où la servitude est hors de proportion avec le motif d'intérêt général qui a inspiré son édiction).
Elle n'a donné lieu, à ma connaissance, depuis 10 ans, à aucune indemnisation (Jurisurba me démentira peut être).
Ecrit par : Jérôme Francès | 03.09.2008
En faisant abstraction de la situation patrimoniale de votre ami, si la (les) parcelle(s) en question sont excentrées et non encore desservies par les réseaux et qu'elles ne sont pas déjà en partie urbanisées (coups partis), il y a une certaine cohérence à reconnaître la vocation agricole du site. Mais ça en dit long sur l'incohérence des choix politiques antérieurs des élus (souvent propriétaires fonciers de la commune) qui avaient élaboré le POS en leur temps.
Je ne vois pas dans la vision des SCOT que je connais autre chose que la compilation des PLU existants (pour ne fâcher personne et faire consensus) qui ne conduise à autre chose qu'une densification de l'urbanisation des communes rurales en cercles concentriques autour des villes.
A l'inverse, et c'était bien le sens des villes nouvelles, préserver autant que faire se peut l'espace agricole (dont la dimension stratégique se rappelle à notre bon souvenir avec la pression de la demande mondiale sur les céréales notamment) et créer, soit à partir d'un embryon urbain préexistant, soit ex-nihilo (mais là c'est plus discutable) une nouvelle agglomération cohérente qui atteint la masse critiques permettant de disposer des équipements et services demandés par la population (transports publics notamment) restent un concept plus que jamais d'actualité pour relever les défis énergétiques et écologiques.
Reste que la mise ne musique est une toute autre histoire dans le cadre d'un urbanisme décentralisé.
Ecrit par : Richard | 04.09.2008
Suggestion: votre ami "rocardien " se mue en agriculteur, ou en éleveur d'alapagas.Les services instructeurs du permis de construire ne contrôlent pas la sincérité de la demande de permis mais enregistrent les déclarations du demandeur.
Ecrit par : nono | 05.12.2008
J'ai vu bien pire à Palaiseau où j'habite : un terrain rendu inconstructible par le POS deux ans avant son expropriation pour une route ; inversement, un terrain acquis par la ville sur la base d'un cos = O,30 et revendu l'année suivante avec un cos = 1,30 ; et beaucoup de choses encore plus croustillantes et même proprement ahurissantes ! Heureusement dans les deux cas cités plus haut, les juges ont réagi sainement... Mais il faut se battre sans être sûr de gagner, et généralement les gens sont désemparés devant tant d'injustice et se retranchent pour ne rien faire derrière l'adage : "Ce serait la lutte du pot de terre contre le pot de fer".
Ecrit par : Bernard Chantebout | 02.05.2009
J'aimerais bien voir les prix de l'immobilier dans un an ou deux ...
Ecrit par : Freerolls | 15.05.2009
Bravo Frédérique,cette article est excellent
Ecrit par : ept | 23.06.2009
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