30.06.2008

Suppression des commentaires sur les notes relatives aux résultats de l'agrégation de droit public

Comme il y a deux ans j'avais proposé, au moment des résultats de l'agrégation de droit public, de mettre à disposition des lauréats les pages de ce blog, tout en soulignant auprès de ceux qui m'avaient sollicité qu'autant, j'en étais d'accord pour ce qui concerne les informations sur les services, autant quelques débordements passés m'incitaient à la prudence pour les échanges relatifs aux affectations et je sais gré à Bérangère Taxil d'avoir, de ce point de vue pris une initiative qui a permis que ces derniers échange se déroulent discrètement.

Mais, et là est à la fois le plus important et le plus grave, les débordements n'ont pas cessé, loin de là, et nonobstant une modération des commentaires, j'ai été pris de vitesse à certain moment face à des propos parfois très vindicatifs et d'une ampleur inhabituelle (même si l'analyse des adresses IP laisse à penser que de nombreux commentaires sont le fait de personnes identiques).


Et comme à chaque fois, je suis pris entre deux feux : d'un côté, tant qu'il n'y à pas de propos injurieux ou diffamatoires, j'hésite à censurer, d'un autre côté, je ne veux ni blesser la sensibilité des personnes mises en cause ni devenir ces pages devenir un déversoir de toute la haine et toutes les aigreurs. De surcroît dans le plus parfait anonymat.

J'ai donc décidé de supprimer d'une part les notes techniques qui permettaient d'aider aux choix ainsi que tous les commentaires sur la note annonçant les résultats. Toutefois, pour éviter de perdre la substance de ce débat qui ne contenait pas que de mauvaises choses, j'ai pris le parti de rédiger une note qui en fait la synthèse, un peu à la manière d'une revue de presse.

J'espère pouvoir réaliser ce travail dans les heures qui viennent. Je pris mes lecteurs de bien vouloir m'excuser du caractère radical de cette mesure, mais je crains que ce ne soit la seule manière d'amener un peu d'apaisement.

Je ne vous cache pas non plus que j'aurais voulu, pour fêter dans quelques jours les trois ans d'existence de ces pages, quelque chose qui prête moins à la controverse. Cela m'incite, plus fortement encore auparavant, à réfléchir à une évolution du format de ce blog. Et je ne peux pas dissimuler que parmi ces évolutions figure la possibilité d'y mette fin

Commentaires

Cher Monsieur,

Mon humble avis est qu'il serait bien dommage de mettre fin à cette page, présentant l'incroyable mérite d'être aussi ludique qu'instructive ,en réaction à quelques commentaires infâmants et aigris. Chacun des lecteurs sait, je crois, faire la part des choses et ne jette qu'un regard désolé sur ce type de propos. Il retient en revanche de bien plus substantielles et judicieuses remarques faites ici. J'espère donc que vous nous ferez le grand plaisir de fêter plus joyeusement les trois ans de cette belle institution informatico-juridique!

Ecrit par : J.G | 30.06.2008

Il serait vraiment dommage que ce blog s'achève ainsi.

Ecrit par : Jean-Jacques | 30.06.2008

M. le Professeur,
J'avoue au début avoir un peu culpabilisé quand j'ai vu que vous supprimiez tous les commentaires y compris ceux qui comme les miens (du moins je le crois...) se voulaient constructifs. Cette note me rassure...
Je ne suis qu'étudiant mais j'ai "grandi" dans le monde des blogs juridiques avec le votre en premier. Je comprends votre agacement quand certains ... (je ne vais manier l'invective même si ça me titille...) se croient tout permis. Malheureusemnt, faire appel à la responsabilité de chacun n'est pas siffisant et il conviendra de prendre des mesures adéquates... Mais comme vous le notiez, les manoeuvres de certains décridibilisent pour une large part les propos des intéressés. Qu'un débat soit engendré, c'est positif d'autant qu'il ressort de celui-ci que les autorités compétentes semblent vouloir mettre fin à un concours de plus d'un siècle d'existence et qui a, malgré tout, permis la perpétuation de générations de grands (d'immenses) universitaires. S'il vous plait, ne mettez pas fin à ce blog.
Respectueusement

Ecrit par : fluctuat nec mergitur | 30.06.2008

Monsieur,

Ne pouvez-vous pas modérer les commentaires a priori, c'est-à-dire empêcher leur publication tant que vous ne les avez pas autorisées? La plupart des hébergeurs de blogs offrent cette possibilité. C'est notamment ce que fait Jean Quatremer (et on le comprend en ces temps agités) tout en laissant les différentes opinions s'exprimer et le discussion s'installer. Evidemment, cela peut prendre du temps et j'imagine bien que le vôtre est précieux.
Eh bien! Tant pis si vous n'avez pas toujours le temps de valider tous les commentaires, nous attendrons, mais nous pourrons toujours vous lire, au moins!

Ecrit par : Ernest | 30.06.2008

Bonsoir Mr Rolin.

Ne naviguant pas dans la sphère universitaire mais dans celui des ports, je comprends mal ce déversement de propos injurieux et malfaisant. Il y a un concours. On pourra toujours en discuter les conditions (lorsque j'ai quitté la fac il y a bientôt 13 ans, celà faisait déja débat chez les doctorants). Pour autant, il y a un résultat et certains ont été meilleurs que d'autres. Point final.
Pour le reste, surtout ne supprimez pas votre blog....

Ecrit par : Fortunes de Mer | 30.06.2008

"S’agissant de l’émotion du Conseil d’État suscitée par cet amendement, [M. WARSMANN] a rappelé que ce dernier était une institution placée au service de la République et non un lobby défendant ses intérêts propres. Il a par ailleurs indiqué que les craintes parfois exprimées concernant un hypothétique risque de voir disparaître l’ordre administratif se trouvaient dépourvues de tout fondement depuis la constitutionnalisation de cet ordre aux détours d’un amendement adopté par le Sénat sur le CSM."


http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cloi/07-08/c0708072.asp
La Commission a examiné, en deuxième lecture, sur le rapport de M. Jean-Luc Warsmann, le projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, de
modernisation des institutions de la Ve République (n° 993).
(...)
Article 11 (art. 34 de la Constitution) : Domaine de la loi :

La Commission a été saisie d’un amendement du rapporteur tendant à rétablir, dans une rédaction modifiée, l’amendement adopté par l’Assemblée nationale en première lecture attribuant à la loi la répartition des contentieux, dans le cadre d’une bonne administration de la justice et sous la seule réserve de l’article 66 de la Constitution, dans le but d’accroître la prévisibilité du droit et de simplifier l’accès des citoyens au juge.

M. Christophe Caresche a jugé que cet amendement, dont le réel objet pouvait paraître difficilement identifiable, posait deux séries de difficultés justifiant son rejet. En premier lieu, la jurisprudence du Conseil constitutionnel autorisant d’ores et déjà le législateur à procéder à une nouvelle répartition de certains contentieux, à l’exception du contentieux des étrangers, il semble clair que l’amendement vise en fait à confier précisément ce contentieux au juge judiciaire et que, sous une apparence anodine, aura en fait de lourdes conséquences. Il a déclaré faire sienne la déclaration du sénateur Portelli qui avait critiqué un tel amendement, jugeant qu’à travers lui le « Gouvernement veut ôter ce contentieux au juge administratif, jugé à ses yeux trop libéral ». En second lieu, M. Christophe Caresche s’est fait l’écho de l’incompréhension des juges de l’ordre administratif face au procès d’intention totalement injustifié qui leur est fait par cet amendement.

M. Noël Mamère a estimé nécessaire, d’une manière générale, de se méfier des amendements d’apparence anodine qui constituent en fait de « mauvais coups préparés dans les alcôves ». Il a jugé que cet amendement revêtait un caractère politique extrêmement fort et qu’il fallait le replacer dans le contexte actuel marqué par une politique du chiffre en matière d’expulsions, la situation désastreuse des centres de rétention administrative, révélée par les récents événements de Vincennes, les conditions inacceptables de rétention des étrangers dans ces centres, dénoncées à maintes reprises par différentes commissions internationales, les avertissements répétés de la CIMADE…

Le rapporteur a estimé que son amendement ne s’inscrivait pas dans la logique de l’opposition de deux ordres de juridictions, jugeant inacceptable le jugement émis par M. Christophe Caresche qui conduit à considérer les juges de l’ordre judiciaire comme des juges sous la main du pouvoir. Il a jugé qu’on ne pouvait pas prétendre qu’il y aurait un bon juge et un mauvais juge, et a estimé que la jurisprudence du Conseil constitutionnel entravait la marge de manœuvre du législateur en la matière. L’amendement présenté vise donc à donner une plus grande liberté au législateur dans ce domaine, dans un souci de « bonne administration de la justice » ainsi qu’il est explicitement précisé. Cet amendement s’inscrit pleinement dans l’objectif général de la révision constitutionnelle qui est de rendre plus de pouvoir au Parlement et doit par ailleurs contribuer à l’émergence de blocs de compétence plus cohérents.

S’agissant de l’émotion du Conseil d’État suscitée par cet amendement, il a rappelé que ce dernier était une institution placée au service de la République et non un lobby défendant ses intérêts propres. Il a par ailleurs indiqué que les craintes parfois exprimées concernant un hypothétique risque de voir disparaître l’ordre administratif se trouvaient dépourvues de tout fondement depuis la constitutionnalisation de cet ordre aux détours d’un amendement adopté par le Sénat sur le CSM.

M. Christophe Caresche a rappelé que le Gouvernement venait de confier à M. Pierre Mazeaud une mission sur le contentieux de l’expulsion et jugé qu’il conviendrait d’attendre la remise du rapport de la mission avant de modifier la Constitution en ce sens.

Le rapporteur a jugé que les députés de l’opposition se focalisaient à tort sur le contentieux des étrangers qui ne constitue par l’objet de l’amendement.

Mme George Pau-Langevin a jugé que cet amendement, loin d’être anodin, était inacceptable, car ouvrant la voie à la constitution d’une juridiction d’exception pour les étrangers qui reprendrait les compétences actuellement dévolues aux deux ordres de juridiction.

M. Noël Mamère a déclaré partager les craintes de Mme George Pau-Langevin et son jugement sur l’amendement : le Gouvernement actuel menant une politique de remise en cause du droit des étrangers et le Parlement européen venant très récemment d’adopter la directive dite « retour », il a jugé tout à fait légitime que les députés de l’opposition soient extrêmement attentifs sur ce sujet.

M. Claude Goasguen a jugé pour le moins curieuse la position défendue par les députés de l’opposition consistant à considérer le juge administratif meilleur défenseur des libertés que le juge judiciaire. Il a par ailleurs estimé qu’il ne revenait pas au Conseil constitutionnel de définir la répartition des compétences entre les deux ordres de juridiction, mais bien au législateur, rappelant l’existence dans l’ancien droit du « référé législatif ».

Puis l’amendement, mis aux voix, a été adopté.


MODERNISATION DES INSTITUTIONS DE LA Ve RÉPUBLIQUE
(Deuxième lecture) - (n° 993)

AMENDEMENT N° 9

présenté par

M. Warsmann, rapporteur
au nom de la commission des lois

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ARTICLE 11

Dans le deuxième alinéa de l’alinéa 3 de cet article, rétablir ainsi le 3° :

« 3° Dans le cinquième alinéa, après les mots : « l’amnistie ; », sont insérés les mots : « l’attribution des contentieux dans le cadre d’une bonne administration de la justice, sous la seule réserve de l’article 66 ; ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Il s’agit d’étendre de manière expresse la compétence du législateur à la définition de blocs de compétences juridictionnelles, dans une volonté d’accroître la prévisibilité du droit – toute avancée en la matière étant aujourd’hui suspendue, au cas par cas, à la jurisprudence constitutionnelle – et de simplifier l’accès des citoyens au juge – la complexité de la répartition des attributions contentieuses n’étant pas à démontrer.

Ecrit par : Serge Slama | 03.07.2008

Bonjour,
Je suis un étudiant en droit a la faculté d'Alger, J’ai l’honneur de présenter mes remerciement pour votre initiative, de faire un blog sur le droit public, et très travailler. Si, je peux donner une suggestion, pourquoi ne pas diffuser les accords de l’organisation mondial de commerce au sujet des marché public, or son apport et considérable dans les législations interne des pays membres et autre pays. Merci
Cordialement

Ecrit par : Hakim | 25.07.2008

Tant de passion au sujet de l'agrégation! Laissons de côté, les invectives personnelles et les jugements à l'emporte pièce sur le bien fondé de tel ou tel classement ; en fait, il est évident qu'un concours ne peut pas aboutir à un résultat indiscutable. Cependant, la collégialité évite les "erreurs manifeste d'appréciation".
En revanche, il semble important d'insister à nouveau sur le caractère particulièrement pertubateur de l'agrégation dans l'évolution des carrières des enseignants en droit. Car, finalement, à la différence de toutes les autres sections, le grade de professeur est, en droit, l'unique sésame pour accéder aux postes de responsabilités pédagogiques et administratives. En matière de publication, un écrit d'un professeur sera, par "essence, favorisé par rapport à celui d'un MCF. Les comités de publication sont composés uniquement de professeurs...
Dès lors, l'agrégation a un effet d'éviction de nombreux talents ayant échoué à ce concours (il en existe, nous en connaissons tous) qui constatent qu'être MCF ne vaut que peu de choses dans les UFR de droit. Or, en ne pouvant accéder à des responsabilités et en ne pouvant pas publier d'ouvrages universitaires, les MCF ne peuvent plus espérer d'évolution. En somme, échouer à l'agrégation, c'est ne plus progresser à court terme et à long terme. C'est contre-productif en matière de gestion des ressources humaines. Personnellement, les MCFs le vivront comme une punition permanente pour avoir échouer à un moment donné.
C'est en cela que l'agrégation dévalorise les MCF et que ses résultats seront toujours aussi vivement discutés.
Ce n'est donc pas l'agrégation qu'il faut remettre en cause mais ses effets négatifs sur la carrière des MCF.

Ecrit par : jcv | 05.09.2008

Tout à fait, la solution serait par exemple de mieux équilibrer les postes premier et second concours comme dans les autres concours administratifs

Ecrit par : fabien | 05.09.2008

Je ne crois pas du tout que ce soit l'agrégation qui dévalorise les MCF. Le concours n'a rien à voir .
Je dirais plutôt que c'est votre regard sur ce corps d'enseignants- chercheurs qui est dévalorisant.
Cela donne la chair de poule ... !
"En somme, échouer à l'agrégation, c'est ne plus progresser à court terme et à long terme." Bonjour l'ambiance chez vous ...

Ecrit par : isidor | 05.09.2008

Répondant à Isidor, je précise que je suis moi-même MCF dans une UFR et dans une unversité pour lesquelles j'assure de nombreuses responsabilités administratives.
Je constate toutefois, à comparer avec mes collègues MCF d'autres sections que les ouvrages universitaires sont en droit rédigés par les Professeurs, que les comités de publication sont composés de professeurs, et que le second concours concerne toujours moins de 10 postes. Enfin, la classe exceptionnelle pour les MCF de droit est, dans mon université, inaccessible car les critères intègrent les fonctions de directeur d'UFR ou au moins de Master et les publications d'ouvrage. De facto, les MCF de droit sont défavorisés.
Tout cela est une simple réalité et, je le répète, mon propos n'est pas de remettre en cause l'agrégation en tant que tel mais ses effets pervers sur ceux qui ont échoué et qui ne sont pas nécessairement des médiocres!
Mon propos était donc au contraire de rappeler la qualité des MCF.

Ecrit par : jcv | 06.09.2008

C'est bien pour ça que personnellement je penche plutôt pour une fusion des coprs de MCF et de Pr... ; car sinon on n'en sortira pas de cette situation dévalorisante des MCF.

Ecrit par : R. Gary | 06.09.2008

@jcv
Ouf ! Je suis rassuré. C'est plus nuancé et là je vous rejoins mais sur certains points seulement.
- sur les postes de responsabilités pédagogiques et administratives : votre observation est incontestable .
- "En matière de publication, un écrit d'un professeur sera, par essence, favorisé par rapport à celui d'un MCF. Les comités de publication sont composés uniquement de professeurs" : inexact. Des revues se composent de MCF dans leur comité de lecture. Les choses avancent dans ce domaine.
- "les ouvrages universitaires sont en droit rédigés par les Professeurs" : Faux. Ce propos était avéré il y a quelques années, je dirais à l'époque" de l'Univeristé de papa". Plus aujourd'hui. De nombreux MCF décident d'écrire des ouvrages universitaires (PUF, LGDJ, je n'en ai pas vu en effet chez Dalloz). Et puis vous avez de petits éditeurs (Ellipses, Gualino, .. qui publient de très bons bouquins).
En conclusion, cessons de dévaloriser la maîtrise de conférences qui est déjà en soi un concours très difficile pour les jeunes docteurs en droit et rappelons en effet la qualité de ce corps universitaire.

Ecrit par : isidor | 06.09.2008

La maîtrise de conférence, un coucours ? Vous rigolez j'espère...

Ecrit par : R. Gary | 07.09.2008

Et si on fusionnait les attachés et les administrateurs ?

Ecrit par : Paul | 07.09.2008

@ R. Gary,
Franchement, oui c'est un concours. Ce n'est pas une partie de rigolade; sinon, cela se saurait.
Masi, votre remarque peut être interprétée de différentes manière ... Alors, à quoi bon développer ...

@Paul
"Et si on fusionnait les attachés et les administrateurs ?"
ça va les chevilles . Il faudrait penser à redescendre sur terre de temps en temps ...

Ecrit par : Isidor | 07.09.2008

La fusion MC/Professeurs est bien une illusion, c'est ce que je voulais dire en écrivant sur la fusion attachés/administrateurs.

Isidor, vous êtes tombés dans le piège !
Plouf !

Ecrit par : Paul | 07.09.2008

Pif paf plouf, ce sera toi qui sera MCF cette fois-ci ; Pif paf paf, ce n'est pas pour toi, car ton directeur est un inconnu sans réseau... Pif paf paf, ce n'est pas non plus pour toi car je n'ai rien pigé à ta thèse qui sort des sentiers connus ! Pif paf plouf, nous te qualifions mais la remarque assassine dans le rapport sommaire de soutenance devrait te jouer des tours !!! Cette année t'es trop théoricien du droit ; l'année prochaine tu ne le seras pas assez !!! Pif paf paf, si tu veux être qualifié publie ; montre nous que tu sais écrire, ta thèse ne prouve rien, même THF !!

Pif paf plouf plouf ! Vive le CNU et le concours de MCF !!! Diable, pourquoi donc tous les concours administratifs ne sont-ils pas calqués sur ce paragnon de concours ? Tiens, oui, pourquoi ?

Le théâtre des illusions n'est sans doutes pas là où on le croit !!

Ecrit par : R. Gary | 07.09.2008

@ Paul
désolé je n'avais pas saisi le second degré ..Il fallait le chercher ...
Personnellement, je suis favorable à la fusion car la distinction est de moins en moins tangible, convaincante si vous voulez. Mais, je pense qu'en effet, elle est encore aujourd'hui irréalisable car les résistances sont fort nombreuses, (vous en êtes une manifestation n'est-ce pas ?) organisées et sauront habilement agir en amont. En somme, c'est un un projet mort-né même si de nombreux collègues y croient.

@R. Gary,
Il serait malhonnête de ne pas reconnaitre en effet que ces "dérives" ou "impondérables" existent. Mais, ils sont marginaux. Il faudrait s'inquiéter si de tels abus venaient à se pérenniser. Je ne crois pas que ce soit la cas. Dans la Commission dans laquelle je siège, les candidats auditionnés sont la plupart du temps valables. Et généralement, nous ne sommes pas étonnés par leur qualification par exemple compte tenu de la qualtié de leur dossier. Mais, il est vrai aussi que parfois des candidats ayant une très bonne thèse ne passent pas au CNU à la surprise générale.
Lorsque je préparais l'agrégation il y a quelques années, ( que je n'ai pas eue, honte à moi !) le brillant Professeur Truchet, ce qui ne l'empêchait pas d'être sympathique et humble, et qui dirigeait à Paris II les conférences d'agrégation, nous déclarait avec beaucoup de réalisme à nous jeunes diplômés qu'un docteur en droit avait plus de chances statistiquement d'avoir l'agrégation du premier coup que de devenir maître de conférences. Quelque part, vous vous rejoignez ... à méditer ...

Ecrit par : Isidor | 07.09.2008

Ce qui est bien avec le blog du professeur Rolin, c'est que les commentaires sont aussi interressants et instructifs que les billets. C'est un vrai luxe!

Ecrit par : lulu | 08.09.2008

Merci pour ce billet intéressant !

Ecrit par : cdr | 20.12.2008

Je vous encourage à continuer votre travail de bloggeur !
Même si c'est difficile, vous avez fait un travail remarquable et il serait dommage de la laisser dépérir.
Je vous souhaite bon courage pour la suite !

Ecrit par : Blog Japon | 29.09.2009

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