20/06/2008

Les enjeux du principe de non-rétroactivité

Je signale avec un peu de retard, un colloque qui se déroule ce soir à la maison du Barreau, qui est organisé par l'association Droit et Démocratie, et auquel j'ai été convié à parler. Je vous incite à y venir nombreux.

En voici le programme :

L’association Droit et Démocratie, organise le 20 juin 2008, à 18H 45, à la Maison du Barreau, 4 rue de Harlay (Place Dauphine, derrière le Palais de Justice), un colloque sur le thème: “rétention de sûreté et droits de l’homme: la non-rétroactivité des lois face aux droits des victimes”.
Le programme est le suivant.
・    Présentation, M. Jacques Ribs, Président de l’association
・    Introduction, M. Robert Badinter, Sénateur, ancien Président du Conseil Constitutionnel
・     “Idéologie victimaire et droits fondamentaux”, par M. Denis Salas, Magistrat, secrétaire général de l’association pour l’histoire de la justice
・    “La non-rétroactivité des lois pénales et les lois fondamentales”, par M. Frédéric Rolin, Professeur de droit public à l’Université de Paris X-Nanterre
・    “Histoire du principe de non-rétroactivité des lois”, par M. Jean-François Chassaing, Maître de Conférences d’Histoire du droit à la même Université
・    “La non-rétroactivité? Quel sens?” par M. Alain Cugno, Professeur de philosophie, vice-président de la Farapej.
・    Conclusion , Serge Portelli, Vice-Président du Tribunal de Paris.

Je dois, à mes lecteurs, confesser un secret : je vais m'écarter de l'intitulé qui m'a été proposé mais chut, les organisateurs n'en savent encore rien...

Vous trouverez également sur le blog de mon cher ami Serge Portelli une réflexion générale sur cette question qui pose la problématique  du colloque.

 

Commentaires

Un compte rendu est-il possible Pr Rolin sur ce passionnant colloque ?

Écrit par : curieux | 23/06/2008

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