22/05/2008

Live blogging depuis la nouvelle Orléans (7) : culture et droit processuel

 

 

Comme je le disais hier, cette troisième journée thématique est consacrée aux relations entre droit processuel et culture.


Cette session se déroule au Loyola University New Orleans Collège of law, où nous avons été reçus par Dominique Custos, Professeure à l'Université de Caen, qui y est détachée depuis 2002.


Le rapport général que Loic Cadiet est en train de prononcer, comme ceux qui ont été présenter au cours des précédentes journées, s'ouvre par une interrogation sur la définition qu'il convient de donner au mot culture.


Loïc Cadiet montre qu'il existe une tension entre les différentes définitions de la culture et le droit du procès. En effet, d'un côté, il peut exister des « cultures nationales » en matière processuelle (culture professionnelle par exemple) mais d'un autre côté, on peut se demander si certaines composantes de l'éthique du procès (impartialité, par ex) n'ont pas un caractère universel qui transcende les cultures nationales ou continentales.


Loïc Cadiet souligne également que l'époque contemporaine se traduit sans doute par une « universalisation des règles du procès », sous l'influence de deux facteurs.


D'abord, la science qui conduit à l'uniformisation des règles de preuves (génétiques, NTIC), ainsi que l'homogénéisation des techniques de communication entre le juge et les parties (NTIC).


Ensuite, le marché, car l'internationalisation des échanges conduit à une « culture économique du procès », comme en témoigne la prise en compte des modèles processuels par le rapport Doing Business pour apprécier l'efficacité d'un système juridique.


Commentaires

Question très française : y-a-t-il une culture administrative du procès, distincte de la culture judiciaire ? Ces sous-cultures du procès se retrouvent-elles dans les autres pays (ex. en Allemagne où il y a 5 types de juridictions différentes ?).
Je ne suis pas certain que l'excellent rapporteur français sur la question (le professeur Callé) aborde ce sujet.

Écrit par : Jean-Jacques | 22/05/2008

Quelle chance extraordinaire, il a eu notre professeur Rolin préféré de participer à ce congrès! Comment a-t-il pu accéder à ce prestigieux cénacle?
Et autrement, la douane ç'était tranquille cette année?...

Écrit par : zozo | 26/05/2008

Cher Professeur,
Demeurez vigilant à l'égard des conjugaisons, bien que vous soyez sis dans une contrée qui l'est si peu ...

La forme de votre 3e paragraphe n'est pas à la mesure du fond de votre excellent blog.

Cela serait, si m'en croyez, de très bon aloi !

Amitiés professorales

Maître Capello

Écrit par : Maître Capello | 30/05/2008

rolin au boulot nom de D...

Écrit par : zozo | 02/06/2008

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