28.01.2008

Ce blog est un espace de liberté, pourra-t-il le rester ?


 

Voila plusieurs fois que je suis confronté à des hésitations sur l’attitude à adopter face à des commentaires postés à la suite de mes billets, dont le contenu  est sujet à caution.

 

En règle générale, il s’agit de commentaires portant sur des sujets à connotation « corporatiste » (statut des universitaires, résultats aux divers concours…).

 

La même règle générale veut que ces commentaires soient anonymes (leurs auteurs ne se démasquant que rarement par l’adresse email que je suis seul à pouvoir lire).

 

Et enfin, la toujours même règle veut que sans être franchement calomniateurs,  ces commentaires contiennent des allégations sur le fil du rasoir : considération sur un jury, sur une université voire même sur une personne.

 

Cela m’embarrasse fortement.

 

Par tempérament, je suis enclin à laisser chacun responsable de ces opinions, et donc à être défavorable à toute censure.

 

Mais, dans le même temps, je suis conduit à faire un triple constat :

 

1 – pour être responsable, encore faut-il être identifiable, or tel n’est pas le cas des commentaires sous pseudonyme ;

 

2 – Ce blog a été conçu comme un espace de liberté. Chacun peut y amener ce qu’il souhaite, y compris sur une tonalité polémique, et je me garderai bien d’en faire grief à quiconque puisque j’y concours moi-même. Il n’en reste pas moins qu’il y a une frontière entre polémique et calomnie, entre liberté et ragot.

 

3 – Je constate de plus en plus, dans des discussions avec collègues et étudiants, un certain scepticisme vis-à-vis de la démarche « blog », lié en particulier à ces problèmes. Le « blog » est perçu comme un genre « impur », qui permet des attaques ad hominem plutôt que la construction de réflexions sur des questions d’intérêt commun.

 

 

Aussi bien, je suis amené à lancer un débat sur la proposition suivante :

 

Etes vous d’accord pour que les commentaires qui

-         mettent en cause une personne  ou un groupe de personnes identifiables

-         présentent un caractère anonyme

-         quelles que soient les atténuations qu’ils apportent eux-mêmes à leurs propos

 

fassent l’objet d’une suppression complète et systématique ?

 

Ou bien avez-vous des propositions alternatives (la pire pour moi étant la modération a priori des commentaires) ?

 

Merci d’aider à ma réflexion sur cette question.

 

 

 

Commentaires

Je suis complètement d'accord, la liberté d'expression n'a de sens que si elle est exercée avec raison, sinon ce n'est plus la liberté mais la licence.

Ecrit par : TP | 28.01.2008

La suppression systématique, dans de telles conditions, me paraît la plus sage des décisions.

Ecrit par : koz | 28.01.2008

Bien d'accord
C'est toute l'ambiguité de l'univers de blogs: on y trouve des articles de très grande qualité (ici par exemple!) et les pires rumeurs ou mensonges
A chacun de faire son tri bien sûr
Mais les auteurs qui se veulent rigoureux dans leur réflexion et repectueux des autres dans leur pratique ne peuvent se laisser envahir par des personnes qui se réfugient courageusement dans l'anonymat pour distiller des rumeurs qu'ils se gardent bien sûr de prouver

Ecrit par : verel | 28.01.2008

La suppression de la liste me semblait justifiable. Pour le reste, le rappel à l'ordre ne me semble pas utile s'agissant des propos suivants, mais peut-etre suis-je visé par ce billet. Pour ma part, l'anonymat est plutot une élément de dépersonnification du débat de sorte que les propos tenus ne soient pas sujets à une extrapolation suscitée par la situation personnelle de son auteur.

Ecrit par : Sparrow | 28.01.2008

Sur mon blog, je me considère comme éditeur des commentaires, avec une préoccupation plus orientée vers l'intérêt de l'ensemble des lecteurs. J'opère donc un tri assez sélectif, basé essentiellement sur l'intérêt de la contribution par rapport au billet (ce qui n'exclut pas des éléments de polémique). Récemment, j'ai admis que ce tri pouvait évoluer dans le temps: tel commentaire, peu contributif, reste publié pendant quelques semaines, marquant que l'auteur n'est pas persona non grata, mais sera ôté ensuite, lorsque le billet entre dans une économie de mode "archive" (cette pratique me paraît acceptable dans la mesure où le blog est pour moi un outil de travail et de notation, dont la consultation a posteriori m'est très utile). Ce qui prouve au moins que l'attitude envers les commentaires peut couvrir une gamme assez vaste de positions.

Ecrit par : André Gunthert | 28.01.2008

Ce qui me semble approprié:

- mettent en cause une personne ou un groupe de personnes identifiables

Tout dépend de la mise en cause. En tant que "responsable" du blog, il vous revient de faire la différence entre polémique et calomnie. N'est-ce pas?

- présentent un caractère anonyme

NON car il sera toujours possible de créer des comptes mails différents et donner des faux noms. Où est l'intérêt?

fassent l’objet d’une suppression complète et systématique ?

Nous avons la chance en France de pouvoir (encore...)revendiquer des Libertés, pourquoi prendre le chemin de la censure et de la suppression systématique?

Ecrit par : Mana | 28.01.2008

Ce discours n'est pas sans rappeler l'ambiguïté de la phrase attribuée à Saint-Just : "pas de liberté pour les ennemis de la liberté"...

C'est une manière aussi de dire que le pouvoir de décider vous revient à vous, Monsieur le Professeur ou cher collègue selon la position que l'auteur du message envoyé peut avoir, et ce pouvoir ne revient qu'à vous seul...

Les choix offerts sont-ils cumulatifs ou alternatifs ? Ils sont peu ouverts. Or, l'anonymat comme le pseudo n'empêchent pas des réflexions pertinentes sur vos remarques et commentaires... Et la présentation du nom ne garantit pas l'absence de railleries, de rumeurs infâmes ou de diffamations aussi atténuées soient-elles.

Au fond, d'une manière ou d'une autre vous êtes le seul à savoir ce que contiennent les messages ... Donc peu importent toutes les réponses qui vous seraient données à ce propos... vous serez toujours seul à en décider...

Sans doute l'avez-vous déjà fait... ce qui est tout à votre honneur.

Cordialement,

Gk

Ecrit par : Gk | 28.01.2008

"Le « blog » est perçu comme un genre « impur », qui permet des attaques ad hominem plutôt que la construction de réflexions sur des questions d’intérêt commun."

Le blog est un outil formidable, et il est vraiment dommage que l'on s'en méfie à cause d'anonymes qui ont un don malheureux pour les développements hors sujet.

Je pense comme d'autres que l'on ne peut raisonnablement supprimer les commentaires anonymes.
Après tout, ne suis-je pas une anonyme ici ? Auriez-vous le coeur de supprimer mon message alors que je trouve enfin le courage de poster un mot à la suite d'un de vos articles ?
Plus sérieusement, je suis d'avis, comme il l'a déjà été dit, qu'un message signé peut être la cause de trouble et qu'un message anonyme peut grandement contribuer à élever une discussion.

La seule chose à garder à l'esprit selon moi, est que nous - lecteurs et commentateurs - sommes ici chez vous, que nous devons respecter notre hôte et sa demeure virtuelle.
Si nous polluons votre espace, vous avez parfaitement le droit de faire le ménage tant vis-à-vis des saletés que de ceux qui les déposent. Pardonnez moi cette métaphore...

Mais les questions plus profondes que posent votre proposition, sont particulièrement intéressantes... Nul doute que vous saurez mieux que personne y trouver les meilleures solutions.

Ecrit par : C. | 28.01.2008

Professeur, vous êtes maître chez vous, et accessoirement vous êtes responsable des contenus qui ornent votre site. Dès lors, censurez ce qu'il vous plaît de censurer, et ne rendez de compte qu'à votre conscience - et surtout pas à vos lecteurs.

Quant à la liberté d'expression: les fâcheux et les calomniateurs n'ont qu'à ouvrir leur propre blog s'ils veulent en bénéficier et crier au vide cybernétique toute leur frustration.

Ecrit par : GroM | 28.01.2008

OUI !

Ecrit par : rekd | 29.01.2008

Comme le disent quelques commentateurs -- vous êtes ici chez vous, et il vous appartient à vous et à vous seul de juger du sort à donner aux commentaires des visiteurs. Je ne pense pas que vous ayez à vous en justifier en quelconque façon. La liberté d'expression n'autorise pas n'importe quel passant à venir hurler ses opinions dans mon salon.

Le critère de l'anonymat me semble plus délicat à manier. Dans des forums, "anonyme" est une notion qui me semble relative. Eolas est anonyme (je ne connais pas son nom, et il prend grand soin de le cacher). Pourtant, c'est un nom que je reconnais, et que je respecte, et "je sais qui c'est". A l'inverse, Paul Dupont (quand bien même il aurait une adresse explicite, paul.dupont@univ-wallis-futuna.fr par exemple) est pour moi un anonyme ou en tout cas un inconnu -- je ne sais pas qui il est.

Il y a une sorte de déconnection entre l'identité réelle des gens, et celle qu'ils assument sur le réseau; dans le cadre de divers forums de discussion, c'est en réalité avec ces "net-personnes" que nous interagissons, plus qu'avec les "vrais gens" qui se cachent derrière (sauf les participants aux diverses Républiques des Blogs et compagnie).

Plus que le critère de l'anonymat, celui qui me semble pertinent est celui de la stabilité : quelqu'un qui, sous un nom donné (que ce soit H. Serraf, Eolas, Poil de Lama, Fréderic Rolin ou ..., pour citer quelques exemples de personnes croisées sur lieu-commun), intervient de façon assez régulière pour que ce nom finisse par recouvrir une personne avec une personalité, une histoire, des opinions, bref une personne qu'on peut cerner et identifier, ne me semble pas spécialement anonyme -- que ce soit, ou pas, son vrai nom !

Ecrit par : JF | 29.01.2008

Tout à fait d'accord avec GroM, dont je trouve la charte de publication excellente (voir son blog + onglet F.A.Q.).

GroM, je suis curieux de savoir si cette charte a produit l'effet désiré.

L'anonymat ne me semble pas être un problème à soi seul. C'est davantage le cumul anonymat ET calomnie qui gêne.

L'anonymat sans calomnie a même des avantages. Mon choix de rester anonyme me permet d'intervenir sur tout sujet qui m'intéresse, sans qu'un étudiant ou un recruteur qui cherche mon nom sur Google ne soit tenté de me réduire à ces commentaires. Pour avoir déjà laissé un message sous mon vrai nom - un message sans grand intérêt, d'ailleurs - j'ai été un peu gêné de le voir apparaître haut placé dans les résultats Google. Ce blog est peut-être trop bien référencé sur Google ;-)

Quoi qu'il en soit, M. Rolin, il faut continuer ce blog. S'il faut en passer par une solution radicale, ne serait-ce qu'à titre temporaire, je vous y encourage. La solution de GroM emporte cependant ma préférence.

Ecrit par : MS | 29.01.2008

Voilà un billet bien malheureux ! C'est oublier que certains ont tout à perdre à se faire connaître : ils ne sont pas encore agrégés, pas même maîtres de conférence... En excluant les anonymes, vous pontionnez le débat de nombre de contributions !

Pas intéressant pour vous donc, mais l'est-ce encore pour nous, pauvres doctorants, dont les blogs restent le seul espace de liberté et de tolérance sur toute opinion ?

De plus, chacun est aussi et avant tout ce qu'il pense. J'ai l'impression de m'engager dans chacun de mes mots, et ceux qui me connaissent me reconnaissent quand ils me lisent. Je n'ai pas l'impression d'être anonyme lorsque j'écris ! Et chacun peut me juger selon ce que j'écris : anonyme, je n'en suis pas moins responsable, à moins qu'il faille être sanctionné plus que moralement pour l'être.

Ce blog est l'un des seuls où, jusqu'à présent, on sentait qu'existait un véritable échange. Ce serait dommage de détruire cela !

Ecrit par : Anonyme | 29.01.2008

Bonjour

Etant élève de classe concours je dois avouer que j'aime tout particulièrement votre blog, je regrette presque que vous ne postiez pas tous les jours ! Mais je préfère garder mon anonymat pour des raisons évidentes.

Continuez !

Ecrit par : sunneral | 29.01.2008

@MS: j'ai assez peu de trolleurs, finalement, et s'il m'est arrivé de censurer des posts, il s'agissait davantage de cas extrêmes (posts racistes par exemple). Je me suis contenté une fois de fermer les commentaires sous un billet: il s'agissait de la législation applicable aux molosses, et je me suis retrouvé avec tous les défenseurs de la veuve et du Rottweiler me faisant part de la gentillesse de ces bestioles baveuses avec véhémence. Au bout d'un moment, on se lasse ...

Finalement, le seul intérêt de cette FAQ est que je peux dire aux gens qu'ils sont prévenus quand je leur coupe le sifflet.

Ecrit par : GroM | 29.01.2008

J'interviens dans la mesure où, de par mon anonymat, je pourrais ne plus pouvoir intervenir alors que je suis un lecteur de ce blog de la première heure (et c'est vrai en plus)...
D'abord, me concernant, j'espère qu'aucun des messages que j'ai pu laisser sur votre blog n'avait de connotation polémique, en tout cas tel n'était pas mon intention...
En "vidant" les nombreux anonymes qui interviennent avec de bonnes intentions, votre démarche pourrait faire payer à la grande majorité de ceux qui veulent contribuer au débat en bonne intelligence pour ceux qui, de par leur frustatration, viennent déverser leur fiel dans leur commentaire. comme d' hab, à cause d'une minorité la majorité en pâtit...
En revanche, pour ce qui est des messages "border line", je pense qu'il faut considérer que ladite line est franchie lorsqu'ils mettent en cause de façon précise une université, un professeur ou toute personne clairement identifiable sauf si l'auteur le signe de leur vraie identité.
Je dois dire que cela m'attriste de voir qu'à cause des dérives de certains, le concept même du blog est remis en cause dans son utilité et jusque dans son existence. Mais parfois, il faut passer par ces zones de turbulences et de doute pour "faire le ménage" et permettre à un genre d'acquérir ses lettres de noblesse. Et le blog juridique les mérite assurément.
"Elle flotte mais ne coule pas"

Ecrit par : fluctuat nec mergitur | 29.01.2008

Tout à fait d'accord avec GroM. le Webmaster est maître et responsable chez lui de ce qui s'y publie. la seule solution est donc la modération a priori des commentaires...
désolé cher ami, je sais que ce n'est pas l'idéal, mais je ne vois d'autres solutions pour éviter les dérapages qui, une fois survenus, sont difficilement "effaçables" et provoquent même encore plus de débats une fois effacés.
évidemment, s'il y a beaucoup de commentaires, la tâche du webmestre devient difficile. je ne sais pas comment font les sites dont les billets provoquent des centaines de commentaires. j'ai souvenir du blog de Michel Onfray pendant la campagne présidentielle dont chacun des billets provoquait une vague de comms haineux et insultants contre sa personne assez stupéfiants, mais les modérer eut été impossible. il semblait en avoir pris son parti et ne répondait jamais à aucun des commentaires postés d'ailleurs...
mais, si elle est fastidieuse, la modération a comme mérite principal de permettre de conserver l'anonymat des commentateurs, et je crois que c'est absolument nécessaire, car c'est en effet le seul moyen de préserver une "égalité" d'expression pour tous, quel que soit sont statut universitaire, sa profession, ses fonctions.
de plus, l'anonymat, ou plutôt le pseudo est une grande tradition littéraire;jouer avec différents noms permet de varier les différents points de vue que l'on peut avoir à exprimer sans être tenu à une obligatoire et implacable cohérence dans les propos.
aussi la fonction libératoire et jubilatoire du masque, porté lors du carnaval, pratique sociale collective défoulatoire dans laquelle les rôles et les places sont bouleversés et les règles suspendues, pratique malheureusement abandonnée largement (mais les carnavals étudiants semblent revenir...), ne doit pas être sous estimée dans toute société, dans tout milieu où la pression ambiante peut être assez forte.
mais, fait intéressant justement, comme le précise le Pr Rolin, les problèmes surviennent lorsque sont abordés des thèmes qui ont trait au fonctionnement du milieu universitaire juridique.
il serait intéressant de savoir si les mêmes problèmes surviennent dans d'autres disciplines universitaires comme l'économie, la sience politique dans lesquels subsiste je crois aussi une agrégation dite du supérieur? est-ce que des blogs connaissent les mêmes problèmes dans les mêmes moments de sélection des enseignants?
et que des résultats de concours de recrutement puissent être contestés c'est une chose en effet, que le principe du concours et son fonctionnement le soit également c'en est une autre.
et pour des universitaires quel est le plus intéressant ? attaquer des choix personnels, des personnes, ou réfléchir à ce que représentent et comment fonctionnent réellement les procédures de recrutement, ce que fait le maître de ces lieux en réflechissant par exemple à la pertinence de la leçon de 24 heures, à ses modalités et en laissant tout le monde s'exprimer à ce sujet ?
il serait vraiment dommage que, du fait de quelques commentaires effectivement malvenus, ne puissent s'engager, et ne soit disqualifiée une réflexion sur le recrutement universitaire, au moment où s'annonce des changements importants dans l'organisation des universités et de la recherche.

Ecrit par : JCLC | 29.01.2008

Je suis un lecteur de votre blog depuis peu de temps. J'ai cependant constaté une chose: les commentaires sont parfois aussi essentiels que vos billets.
Toutefois, il est vrai que certaines remarques peuvent prêter à confusion (confusion d'autant plus forte que les dites remarques ne sont pas signées)
MAIS, souhaitant devenir journaliste, je suis un ardant défenseur des libertés d'expression et d'opinion. Alors voici mon conseil: les commentaires litigieux (ou, pour être politiquement correct, qui suscitent un débat) doivent être publiés à partir du moment où ils sont signés!
Pour que le peu de liberté d'expression qu'il nous reste survive, publiez-les!
Bien à vous.

Ecrit par : Sunshine | 29.01.2008

Modération n'est pas censure. Tu sais forcément que tu es responsable des écrits qui sont sur ton blog, y compris dans les commentaires. C'est donc à toi de fixer les règles du jeu clairement et de les faire respecter.
La liberté de chacun s'arrête là où commence celle des autres... entre autre. La liberté d'expression ne signifie pas tout et n'importe quoi.

En dehors des questions purement légales (diffamation, atteinte à la vie privée, incitation à la haine, injures raciales... etc), j'ai créé une petite charte chez moi que je fais respecter sans autre forme de procés :

Pour commenter ici :

* Pas d'attaques personnelles
* Pas de hors-sujet (type troll)
* Pas de comportements agressifs

La diversité des opinions est la bienvenue tant quelle respecte ces 3 petites règles simples et faciles à comprendre et retenir.
Et don't feed the troll!

Jusqu'ici, ça ne marche pas trop mal!
Bon courage et ne te prends pas non plus trop la tête avec les fâcheux!

Ecrit par : Le Monolecte | 29.01.2008

@JCLC : je viens de poster un billet sur le premier concours d'agrégation en sciences économiques (cliquer sur mon pseudo). Aucun commentaire ad hominem (ad mulierem devrais-je dire). Mais pour être honnête, mon blog est moins lu que celui du Professeur Rolin.

Ecrit par : Gizmo | 29.01.2008

Merci pour toutes ces contributions qui éclairenet me semble-t-il la complexité du statut du commentaire (cf A. Gunthert ou GK). Juste pour bien me faire comprendre, il ne s'agit pas pour moi d'interdire les commentaires anonymes mais les "doubles anonymes", c'est à dire qui n'inscrivent pas d'adresse mail permettant que je puisse les identifier, et qui en outre publient des commentaires proches de l'attaque personnelle.

Si ces trois conditions ne sont pas réunies, évidemment, pas de censure.

Pour ce qui est de la modération préalable, elle pose selon moi trop de problèmes de disponibilité surtot lorsque certains billets, liées à l'actualité, sont rendus vivants par la récativité de mes lecteurs annotateurs.

Ecrit par : F. Rolin | 29.01.2008

@F. Rolin : Tout à fait d'accord avec vous.

Aux U.S., les juges valident trés largement les idées émises dans le cadre de la jurisprudence de la Cour suprême sur la liberté d'expression, alors même que ces idées sont trés discutables ou non désirées par une majorité (KKK, ou aujourd'hui des idées "communistes", ainsi que certaines attaques ad hominem)... En France, certaines de ces idées tomberaient sous divers délits...
Outre-Atlantique, on estime que c'est l'alchimie de la démocratie qui fera le tri, on fait confiance à l'individu et si une opinion est fragile, elle ne fera pas le poids dans le débat et sera ainsi naturellement évincée. Mais pour le savoir, il faut qu'elle puisse au moins être exprimée.

C'est le libre marché des idées. Et je crois que vous adhérez cette idée qui est apparue en 1920. Voilà pourquoi c'est un plaisir de poster ici, même anonymement. Si ce post dit une bêtise, le débat la décrédibilisera naturellement.

(« Quand les hommes ont compris que le temps avait mis à bas bien des convictions pour lesquelles ils s'étaient battus, ils peuvent en venir à croire, encore plus profondément qu'ils ne croient aux fondements mêmes de leurs propres actions, que le libre marché des idées est le mieux à même de permettre d'atteindre le bien suprême désiré – que le meilleur critère pour établir la vérité est le pouvoir des idées de se faire accepter dans la libre compétition du marché ; et que la vérité est le seul fondement qui permet la réalisation sans risques de leurs désirs. Telle est en tous cas la théorie de notre Constitution », Opinion dissidente du Juge Holmes, rejoint par le Juge Brandeis sous Abrams v. U.S., 250 U.S. 616, 630 (1919) ).

Ecrit par : liberty island | 30.01.2008

Des attaques personnelles qui dépassent le stade d'une information objective et vérifiable sont contraires à la néthique. Chez moi, anonymes ou non, ils sont promptement supprimés.

Ecrit par : FrédéricLN | 30.01.2008

Je suis également d'accord...

je pense qu'il s'agit d'un problème classique sur les blogs

comment font les autres d'ailleurs (Eolas par exemple, avec son troll détector ou un truc dans le genre) ?

a suivre donc, avec ou sans les anonymes-calomniateurs-etc-etc ;-)

Ecrit par : illiassov | 30.01.2008

Pour ma part je ne suis pas d'accord avec une suppression systématique.

La solution serait peut être d'accorder un droit de réponse à la personne (ou au groupe de personne ) qui est visée par des propos injurieux ou diffamatoires.

Une suppression systématique pourrait être analysé en une sorte de "censure".

Mais puisque le blog est un espace privé visible par le public vous avez le droit de faire ce qui vous paraîtra le plus juste.

Mais sachez que malheureusement il est très difficile de maîtriser tout ce qui ce dit. La liberté d'expression en théorie (comme toute liberté ) doit s'exercer dans le respect des autres. Mais cette règle en pratique n'est pas du tout respecter.
Et finalement, ce genre de propos est peut être le revers de la médaille dans la mesure où votre blog est très fréquenté ( c est la traduction du succès de votre blog) car on ne critique que lorsqu on sait que l'on va être entendu (ou du moins être lu).

Il faut tout simplement avoir confiance en vos lecteurs qui s'apercevront qu'il s'agit de propos injurieux.

Cela n'est que mon avis.

Ecrit par : azylis | 30.01.2008

Je suis entièrement d'accord avec cette proposition. Simple question de jursite monomaniaque: Les trois critères évoqués sont-ils cumulatifs ou alternatifs?

Ecrit par : kafka | 01.02.2008

Un doctorant qui se laisserait aller sur votre blog à un commentaire critique - attention ! critique ne veut pas dire calomnieux - sur l'institution universitaire serait ipso facto "grillé" dans le milieu, d'où le recours à l'anonymat.
Vous le savez bien.

Ecrit par : Léon | 04.02.2008

Confronté (mais à une moindre échelle évidemment compte tenu du peu de commentaires sous mes posts) au même problème que vous j’ai adopté les mêmes principes que GrosM. Il est vrai que la situation des doctorants, candidats à l’agreg. et des « étudiants » plus généralement, elle suppose l’anonymat, de toute évidence. Mais, compte tenu la position que vous avez indiqué en commentaire sur l’anonymat, je suis en parfait accord avec vous : il y a anonymat et « anonymat » … Sous cette réserve donc (qui me concerne si peu) il n’y a plus censure mais respect d’un minimum de savoir vivre et de politesse : pas d’attaque, fussent-elles voilées, contre les personnes ou les institutions.

Peut-être d’ailleurs serait-il possible que l’ensemble des « bloggeurs juridiques » adoptent une charte commune sur ce sujet ?

Ecrit par : ckelk12bi1 | 09.02.2008

A bas sciences po ! Vive sciences po !

23/07/2008 Chaire Mutations de l'action publique et du droit public MADP 1/3
chaire.madp@sciences-po.fr - 13, rue de l'Université 75007 Paris - Tél : 33 (1) 45 49 76 32 http://chairemadp.sciences-po.fr/
« L’INFLUENCE DU DROIT EUROPEEN SUR LES CATEGORIES JURIDIQUES DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS » ( REC HERCHE REALISEE POUR LE COMPTE DE LA MISSION DE RECHERCHE « DROIT ET JUSTICE » - MINISTERE DE LA JUSTICE) La Mission de Recherche « Droit et Justice » (Ministère de la Justice) a confié à la Chaire MADP le soin de réaliser une recherche sur « l’influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public français ». Le projet est placé sous la direction de Jean-Bernard AUBY, Directeur de la Chaire. Son Comité Scientifique est constitué de : Loïc AZOULAI, professeur à l’Université Paris II, Delphine DERO, maître de conférences à l’Université Paris II, Olivier DUBOS, professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, Florence MALVASIO, Premier Conseiller de Tribunal Administratif et de Cour Administrative d'Appel, Rozen NOGUELLOU, professeur à l’Université de Nantes, chercheur associé à la Chaire MADP. Le suivi du projet est assuré par Anastasia ILIOPOULOU, docteur de l’Université Paris II, chargée de mission auprès de la Chaire. Le but de cette recherche est de réfléchir sur l’évolution que les concepts du droit public français subissent sous l’influence du droit européen, en même temps que sur l’émergence, dans le droit public français, de notions nouvelles qui seraient issues du droit européen. Sont envisagés aussi bien le droit communautaire que le droit de la Convention européenne des droits de l'homme dès lors que ces deux corpus juridiques se combinent de diverses manières et additionnent souvent leurs effets sur les institutions du droit public national. Afin de ne pas séparer des questions souvent liées, l'ensemble des secteurs du droit public interne sont examinés : le droit constitutionnel, comprenant le droit des libertés publiques, le droit administratif et le droit des finances publiques. La démarche qui est suivie n’est pas celle d’un inventaire descriptif des incidences du droit européen dans les domaines du droit public. Il s’agit non pas de mesurer l’influence du droit européen sur le régime de telle ou telle institution, mais de rechercher, dans les principaux champs du droit public, dans quelle mesure l’influence du droit européen est allée jusqu’à affecter les catégories juridiques qui structurent le champ considéré et lui donnent une certaine consistance. L’étude s’interroge constamment sur les voies par lesquelles l’influence du droit européen est susceptible de se faire sentir sur les catégories du droit public. Elle est à cet égard consciente de ce que cette influence passe parfois par des mécanismes d’autorité et parfois par des mécanismes d’inspiration ou de fécondation croisée. Il a, enfin, paru utile d'inclure dans la recherche des contributions sur l'influence du droit européen sur certains grands systèmes européens (cas anglais, italien, espagnol, néerlandais, polonais et allemand) ainsi qu'une contribution sur les incidences du droit européen sur le droit privé français. La recherche s’adossera aux travaux déjà réalisés dans d’autres pays à propos du Droit administratif européen : en particulier ceux qui ont été réalisés en Allemagne (Jürgen Schwarze), en Italie (Mario Chiti, Guido Greco), en Grande-Bretagne (Patrick Birkinshaw, Paul Craig). Elle prendra évidemment appui aussi sur les travaux français publiés : notamment le colloque Droit administratif et droit communautaire, organisé en 1996
23/07/2008 Chaire Mutations de l'action publique et du droit public MADP 2/3
chaire.madp@sciences-po.fr - 13, rue de l'Université 75007 Paris - Tél : 33 (1) 45 49 76 32
http://chairemadp.sciences-po.fr/
(A.J.D.A., n° spécial juin 1996) ; l’ouvrage Droit administratif européen dirigé par les professeurs J.-B.Auby et J.Dutheil de la Rochère, paru en 2007 aux Editions Bruylant ; l'ouvrage Incidences du droit communautaire sur le droit public français dirigé par les professeurs G.Eckert, Y.Gautier, R.Kovar et D.Ritleng, paru aux Presses Universitaires de Strasbourg en 2007. L’étude doit être remise à la Mission de Recherche « Droit et Justice » en janvier 2009. Un colloque de valorisation sera organisé au cours du premier semestre 2009. LISTE DES AUTEURS Emmanuel AUBIN, Maître de Conférences à l'Université de Poitiers Jean-Bernard AUBY, Professeur à Sciences Po, Paris, Directeur de la Chaire Mutations du Droit Public et de l'Action Publique Loïc AZOULAI, Professeur à l'Université Paris II Jean-Sylvestre BERGE, Professeur à l'Université Paris X Maryvonne BONNARD, Maître de Conférences à l'Université Paris II Michel BORGETTO, Professeur à l'Université Paris I Stéphane BRACONNIER, Professeur à l'Université Paris II Pierre BRUNET, Professeur à l'Université Paris X, Centre de Théorie et d'Analyse du Droit Laurence BURGORGUE-LARSEN, Professeur à l'Université Paris I Pierre-Olivier CAILLE, Maître de Conférences à l'Université Paris I Gwénaële CALVES, Professeur aux Universités Cergy-Pontoise et Düsseldorf Florence CHALTIEL, Professeur à l'IEP de Grenoble Dominique CUSTOS, Professeur à l'Université de Caen, détachée auprès de l'Université de Loyola (Etats-Unis) Renaud DEHOUSSE, Professeur à Sciences Po, Paris, Directeur du Centre d'Etudes Européennes Giacinto DELLA CANANEA, Professeur à l'Université de Naples Pierre DE MONTALIVET, Professeur à l'Université Bretagne-Sud Charlotte DENIZEAU, Maître de Conférences à l'Université Paris II Delphine DERO-BUGNY, Maître de Conférences à l'Université Paris II Laurence DUBIN, Maître de Conférences à l'Université Paris I Olivier DUBOS, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV Norbert FOULQUIER, Professeur à l'Université d'Evry Marie GAUTIER, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV Théodore GEORGOPOULOS, Maître de Conférences à l'Université de Reims Christophe GUETTIER, Professeur à l'Université du Maine, détaché auprès du Conseil d'Etat Mattias GUYOMAR, Commissaire du Gouvernement au Conseil d'Etat Luc HEUSCHLING, Professeur à l'Université de Lille II Anastasia ILIOPOULOU, docteur en droit de l'Université Paris II François LAFARGE, Chargé de mission recherche au Centre d'Expertise et de Recherche Administrative de l'Ecole Nationale d'Administration Anne LEVADE, Professeur à l'Université Paris XII, Directrice du Centre des Recherches Communautaires (CERCO) Loïc LEVOYER, Maître de Conférences à l'Université de Poitiers Alexandre MAITROT DE LA MOTTE, Professeur à l'Université d'Angers Florence MALVASIO, Premier Conseiller de Tribunal Administratif et de Cour d'Appel Fabrice MELLERAY, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
23/07/2008 Chaire Mutations de l'action publique et du droit public MADP 3/3
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Valérie MICHEL, Professeur à l'Université de Strasbourg Petr MUZNY, Professeur à l'Université de Savoie Eleftheria NEFRAMI, Professeur à l'Université Paris XIII Rozen NOGUELLOU, Professeur à l'Université de Nantes, chercheur associé à la Chaire « Mutations de l’Action Publique et du Droit Public » Henri OBERDORFF, Professeur à l'IEP de Grenoble Thomas PEZ, Maître de Conférences à l'Université Paris II Aymeric POTTEAU, Maître de Conférences à l'Université de Lille II Thierry RAMBAUD, Professeur à l'IEP de Strasbourg Dominique RITLENG, Professeur à l'Université de Strasbourg, Référendaire à la Cour de Justice des Communautés Européennes José RODRIGUEZ-PONTON, Professeur à l'Université de Barcelone Jean-Luc SAURON, Maître de Requêtes au Conseil d'Etat, Professeur associé à l'Université Paris Dauphine Karl-Peter SOMMERMANN, Recteur de la DHV Speyer Antony TAILLEFAIT, Maître de Conférences à l'Universite d'Angers Takis TRIDIMAS, Professeur à l'University of London Ariane VIDAL-NAQUET, Professeur à l'Université de Lille II Jean-Marie WOEHRLING, Directeur de la Commission nationale pour la navigation du Rhin Krzystzof WOJTYCZEK, Professeur à l'Université de Cracovie Jacques ZILLER, Professeur à l'Université de Pavie et à l'Institut Universitaire Européen de Florence

Ecrit par : didi | 18.08.2008

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