04.01.2007
droit au logement opposable : des chiffres au droit
Des trois principales notes publiées par des juristes sur le « droit au logement opposable », il ressort des constats communs (c’est normal puisque les trois sont membres de lieu commun et de droit commun…), en particulier un scepticisme, relevé par Le Monde, sur la portée de ce droit, ainsi qu’un doute sérieux sur la notion de « droit opposable », dans le sens que lui donnent les medias.
Mais, au-delà de ces appréciations qualitatives, il est très frappant, de constater qu’aucune source n’est capable de donner des appréciations chiffrées sur les effets du projet de loi qui est annoncé pour le 17 janvier.
Ni le Haut Conseil pour le logement des personnes défavorisées, alors pourtant que l’allocution du Premier Ministre d’hier est un pur collier coller de ses rapports.
Ni les services gouvernementaux.
Ni les associations d’aide aux personnes mal logées.
Pourtant, si l’on veut passer des slogans aux effets qu’est susceptible de produire le dispositif envisagé, il faut bien essayer de partir de faits, et pas seulement de grands principes.
Je vous propose donc d’essayer de m’accompagner dans la jungle de ces chiffres, pour essayer de comprendre où nous allons.
- – Combien de " mal logés" en France ?
Si l’on s’appuie sur les données de l’INSEE, il semble qu’il existe en France actuellement environ 85.000 personnes qui sont, au sens strict « sans domicile ».
En revanche, le nombre des « mal logés » est considérablement plus élevé, et sujet à des variations méthodologiques importantes. Si l’on s’en tient aux déclarations des ménages en 2004-2005, on aboutit au taux de 7,2 % des ménages, ce qui compte tenu du nombre de ménages (25.689.000) et de nombre de personnes par ménage (2.31) aboutit à un résultat de 4.000.000 de personnes environ.
Soyons clair, ce chiffre souffre de nombreux biais : d’abord les ménages mal logés ne sont peut-être pas dans la moyenne du nombre de personnes par ménage (compte-tenu notamment du nombre de personnes seules mal logées), et le ressenti (les ménages se déclarant mal logées) est sans doute assez loin du comptabilisé (logements insalubres au sens juridique du terme…).
Mais quoi qu’il en soit, la question se pose très simplement : est ce que ce « droit au logement opposable » vise un public quantifié en dizaine de milliers ou en millions ? c’est évidemment un enjeu majeur sur l’appréciation de son ampleur et de la portée des mesures mises en place.
Si l’on essaye de décrypter les intentions gouvernementales, on croit comprendre que dans la première étape, prévue pour 2008, ce sont les « sans abris », et quelques situations connexes qui sont concernés, et pour la seconde, en 2012, tous les « mal logés ».
Autrement dit, la première étape vise à traiter le problème de 100.000 à 200.000 personnes environ, la seconde, celui de 3.000.000.
De ce premier point de vue, j’ai tendance à considérer qu’un dispositif ne peut pas être identique pour une population variant selon un facteur 30 et mon sentiment est donc que si on peut effectivement mettre en place des systèmes de relogement de 100.000 personnes pour un coût limité, ces systèmes seront radicalement inaptes à appréhender 3.000.000 de personnes.
2 – Du mal logé en France au mal logé « français »
Je caricature, c’est vrai, mais à peine.
Si l’on se réfère au fameux exemple écossais, ou plus largement britannique, on constate que le « droit au logement opposable » ne vaut que pour les nationaux et les détenteurs d’un titre de séjour pérenne. En sont en revanche exclus les étrangers en situation irrégulière, les demandeurs d’asile en attente de décision, les « touristes » ainsi que certains étudiants (cf le commentaire de F. Brutsch et les liens qu'il donne dans son commentaire à ma précédente note).
Or, corrélativement, une étude de l’INSEE nous apprend que parmi les 86.000 sans logis, le taux d’étrangers est 4 fois supérieur à la moyenne nationale (étude reposant sur le fait de parler la langue française, il est donc probable que le chiffre réel est encore plus élevé). Sachant que ce taux est de 5.5 % dans la population générale, on peut sans doute l’évaluer à 20 à 30 % des sans abris, parmi lesquels, intuitivement, je soupçonne que nombreux sont ceux qui ne sont pas en situation régulière.
Autrement dit, sur les 100.000 à 200.000 personnes évoquées plus haut, il ne serait pas surprenant que 40 à 50.000 soient exclues du dispositif sur le seul critère du titre de séjour. Si l’on ajoute les autres critères d’exclusion (être exclus même de l’exclusion, quelle situation terrible), du dispositif, je soupçonne que le chiffre de 100.000 personnes n’est sans doute pas supérieur à la réalité.
Ainsi, il y a des chances pour que la moitié de la population envisagée demeure « de droit », exclue du droit au logement...
3 – Passons maintenant aux questions de délai
Les délais pour obtenir le logement escompté peuvent également se chiffrer. Et ici le juriste à moins besoin d’avoir recours à l’INSEE.
D’abord si l’on s’en tient au droit commun administratif.
Une demande à l’administration fait naître une décision implicite de refus au bout de 2 mois s’il n’y a pas de réponse positive.
Cette décision de refus peut-être attaquée par la voie d’un recours gracieux, évoqué dans le projet de loi (deux mois pour le former, deux nouveaux mois de réponse pour l’administration). On est en donc à 6 mois.
Et le juge administratif, peut-être saisi dans un nouveau délai de deux mois, et statue (admettons que le référé suspension soit applicable ici), dans un délai d’environ 2 mois également.
(J’omets les délais d’obtention de l’aide juridictionnelle).
Autrement dit, entre la demande de logement, et la décision juridictionnelle, dans le droit commun, il peut s’écouler près d’un an.
Conclusion : le droit commun du contentieux administratif est inapplicable à cette question, si l’on veut un droit au logement pas seulement opposable mais « effectif ».
Il faut donc créer une procédure spéciale, accélérée. Mais, et il y a là un des problèmes majeurs auquel sera confronté le projet : soit on accélère le recours au juge, mais celui-ci n’est pas un organisme social et ne sait pas si et où il y a des logements disponibles, et on en transforme ce droit au logement en droit à toucher une somme d’argent qui n’est pas, on a beau dire, un logement.
Soit on favorise les recours amiables, mais alors, on risque de laisser les gens aux prises avec des administrations débordées et/ou de mauvaise foi qui profiteront de ces délais de recours gracieux pour faire traîner l’attribution du logement.
Cette hypothèse n’est pas purement théorique, les juridictions britanniques ont précisément eu à juger des effets dilatoires des procédures amiables sur le droit au logement « opposable ».
4 – et réfléchissons désormais sur l’effectivité de ce droit « opposable ».
Vous voulez un droit au logement, vous avez un droit au procès. Voilà comment on pourrait résumer le dispositif envisagé.
Or, pour avoir un peu travaillé sur l’aide juridictionnelle, je dois souligner que la population bénéficiaire de l’AJ est souvent peu à même de faire valoir ses droits. S’agissant de personnes sans domicile, les difficultés sont encore plus grandes : désocialisation, défaut d’adresse, incapacité à structurer une demande juridiquement. Dès lors, dans les cadres actuels du contentieux administratif et de l’aide juridictionnelle, je soupçonne qu’il y aura peu de recours, tout simplement parce que l’idée que c’est la justice qui va permettre de trouver un toit est une idée incohérente, aussi bien en terme de délais que de procédures
Autrement dit encore, ce droit supposé "opposable" parce que susceptible d'être invoqué devant un juge relève sans doute plus du gadget que de la mesure efficace.
Conclusion.
De tout cela il ressort selon moi que le projet actuellement envisagé fait fausse route sur des points majeurs.
Pour l’améliorer il conviendrait donc de mettre d’explorer les pistes suivantes :
1) distinguer le logement des sans abris de celui des mal logés, pas seulement en termes de délais (2008 ou 2012)mais aussi de procédure ;
2) accepter des critères « larges » pour la définition du « sans abri » afin de ne pas laisser des personnes à la rue motif pris qu’elle sont sans papiers.
3) remplacer le droit d’agir en justice par une pénalité automatique (c’est juridiquement possible) mise à la charge de la collectivité publique (de l’Etat si c’est lui qui est responsable) dès lors que sera écoulé un délai déterminé (1 ou 2 mois par exemple) à partir de la demande de logement.
4) profiter de l’examen du texte sur les « class action » pour permettre aux associations de « représenter » en justice les mal logés.
Mise à jour : J'invite mes lecteurs à consulter la remarquable note de Verel qui donne évidemment la vraie réponse à la question : on ne pourra lutter contre le problème du mal-logement qu'en construisant des logements. Les statistiques et les analyses économiques qu'il expose sont une source d'information très utile et très complète.
16:55 Publié dans droit au logement | Lien permanent | Commentaires (12) | Envoyer cette note | Tags : droit au logement opposable, droit au logement, projet de loi
Commentaires
C'est vrai, l'utopie n'est pas juridique...
Écrit par : fv | 04.01.2007
"Logement opposable"
Comme si ça avait germé dans un esprit farceur réagissant au bourdonnement ambiant (commerce équitable, développement durable, ...logement opposable!) qui, par une réthorique hypnotique de la répétition syllabique, produit un jeu pour le jeu de la confusion.
Juste un jeu.
Un simple jeu.
Pour foutre un peu plus le bordel.
Et c'est à vous de m'expliquer ce qu'on va faire avec ça.
Comment vous allez vous démerder maintenant pour gérer tout ça ?
...
?
Écrit par : larmar | 04.01.2007
J'ai aussi fait "parler" les chiffres, mais ceux de la construction cette fois, ce qui permet de regarder le problème un peu plus sérieusement: il manque des logements , c'est en construisant qu'on améliorera la situation des mal logés!
http://verel.over-blog.com/article-5129697.html
Écrit par : verel | 04.01.2007
Professeur, au vu d'une lecture rapide des rapports sur le sujet, le recours au juge s'apparenterait plus aux contentieux dits immobiliers où le JA de plein contentieux objectif possède un pouvoir de commandement (obligation de faire, astreinte) voire même à un office juridictionnel avec un pouvoir de sanction pécuniaire , plutôt qu'au contentieux indemnitaire classique comme le laisse entendre certains articles ou commentaires ?
il n'est d'ailleurs pas à exclure que la procédure d'urgence soit un nouveau type de référé adapté voire même une procédure collégiale dérogatoire (cf réforme récente du ctx des étranges)
Écrit par : salomon | 04.01.2007
"En sont en revanche exclus les étrangers en situation irrégulière, les demandeurs d’asile en attente de décision,"
Professeur, je me demande dans quelle mesure la Convention internationale des droits de l'enfant ne fait pas obligation aux nations signataires (parmi lesquelles, la France) de fournir une sorte de toit à tous les enfants, y compris les enfants étrangers en situation irrégulière.
D'ailleurs, n'est-ce pas pour cette raison qu'il est moins facile d'expulser des étrangers ayant des enfants scolarisés que de simples étrangers solitaires ?
Incidemment, cela impliquerait qu'il existerait déjà une sorte de "droit opposable" comme on dit en parler chébran, mais ne concernant que les enfants.
Écrit par : Passant | 04.01.2007
Bonjour Professeur,
je me demandais si, étant donné les motivations très ponctuelles, voire la précipitation, déterminées par la pression médiatique, des associations en cette période hivernale, qui conduit l'exigence d'une réponse législative dans l'urgence, ne serait elle pas un geste envers les "sans abris" simplement?
Est-il réellement cohérent de vouloir élargir cette notion de "droit au logement" à un concept s'approchant du "logement salubre/décent" ?
Comme vous l'avez relevé, plusieurs millions de foyers seraient touchés par l'insalubrité du logement, et cet état de fait exigerait une campagne autrement plus réfléchie que celle dont font actuellement preuve nos gouvernants.
Par ailleurs, la volonté que vous exprimez de voir étendus les effets de ce texte aux sans abris même en situation irrégulière se place, à mon sens, hors du terrain juridique, puisque cela ne serait peut être pas en adéquation avec la politique de l'immigration prônée par le ministre de l'Intérieur.
Le domaine recouvert par la législation relative au logement dans son applicabilité aux étrangers en situation irrégulière n'aurait il pas trait à la catégorie des actes de gouvernement? Serait-il envisageable alors pour les associations d'obtenir gain de cause devant les tribunaux administratifs dans les cas de ces sans abris?
Écrit par : Alexis G. | 05.01.2007
@ larmar : il est vrai qu'on va finir par croire que le suffixe en "able" présente des vertus magiques...
@ salomon : c'est aussi ce que j'ai cru comprendre, mais il n'en reste pas moins que si on admet la nécessité d'une phase "précontentieuse" on retrouve nécessairement des pb de délais
@ passant : très bonne remarque, mais je ne suis aps un expert de cette convention, peut-être un autre commentateur pourrait-il nous éclairer.
@ alexis G : je crois aussi qu'il faut mieux distinguet la situation de l'absence de logement de celle du "mal logement".
Écrit par : Frédéric Rolin | 05.01.2007
Passant, ce dont vous parlez est lié au droit à la scolarité.
Écrit par : polluxe | 05.01.2007
polluxe: le droit français prévoit effectivement depuis longtemps que la scolarisation de tout enfant (donc, y compris les clandestins) est obligatoire.
La convention internationale des droits de l'enfant précise :
--------------------------------------------------------
http://www.droitsenfant.com/cide.htm
Article 3
2. Les États parties s'engagent à assurer à l'enfant la protection et les soins nécessaires à son bien-être, compte tenu des droits et des devoirs de ses parents, de ses tuteurs ou des autres personnes légalement responsables de lui, et ils prennent à cette fin toutes les mesures législatives et administratives appropriées.
Article 6
2. Les États parties assurent dans toute la mesure possible la survie et le développement de l'enfant.
Article 9
1. Les États parties veillent à ce que l'enfant ne soit pas séparé de ses parents contre leur gré, à moins que les autorités compétentes ne décident, sous réserve de révision judiciaire et conformément aux lois et procédures applicables, que cette séparation est nécessaire dans intérêt supérieur de l'enfant....
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Ces propos, comme le souligne le Professeur Rolin, restent à interpréter, les argumentations s'appuyant sur le droit positif des miséreux étant en pratique très rarement testées en France.
... puisque d'une part nulle cause même celle d'un enfant en danger ne se plaide par procureur et que le plaidant n'a généralement pas la culture pour mener un recours, et d'autre part parce que les procédures judiciaires et administratives pouvant mener à la mise en danger d'un enfant sont infiniment plus rapides et efficaces que la mobilisation de la justice.
Écrit par : Passant | 05.01.2007
bonjour
j'aimerai avoir des infos sur les « class action » pour permettre aux associations de « représenter » en justice les mal logés.
est ce cela pourra s'appliquer pour aider des locataires de logements insalubres face à leurs propriétaires
en effet je travaille dans l'aménagement et notamment le suivi animation dune OPAH RU ( opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain). je rejoints votre analyse sur la difficulté pour des personnes marginalisées à saisir la justice, ni d'être suffisamment informées de leurs droits et devoirs.un de nos problèmes est par exemple :
en cas de procédure d'insalubrité remédiable , les loyers peuvent être suspendus, mais souvent les propriétaires engagent alors des procédures d'expulsion. en effet les locataires ne payaient déjà plus certains de leurs loyers car le proprio se refusait à effectuer des travaux..grave erreur. ces locataires dans une situation pourtant difficile ont aussi des devoirs!!
en ce qui concerne cette vague médiatique , on parle beaucoup des sans abris, mais le nombre de personnes vivant dans des logements non décents est impressionant ( voir le site de l'anah). des outils opérationnels efficaces ont été mis en place ( voir le site du pole de lutte contre l'habitat indigne). le seul problème est le manque de crédit attribué aux collectivités et à l'anah!!!!des résultats pourraient être obtenus. on parle toujours du logement social mais le rôle du parc privé ( conventionnement des loyers avec l'anah) est tout aussi important. il semble que l'actuel gouvernenment ait mis le paquet sur les quartiers ANRU . peut être la aussi un effet médiathique . en carricaturant ( j'ai bien conscience que ce propos est un peu déplacé mais bon!!!) on ne brule pas de bagnoles dans ces quartiers d'habitat privé dégradé.....
Écrit par : ju | 05.01.2007
Les premières pistes sur le projet de loi sur le droit au logement opposable critiquées
href="mailto:0@2">0@2 -3226,50-852821,0.html
LEMONDE.FR | 07.01.07 | 16h32 • Mis à jour le 07.01.07 | 16h34
Frédéric Rolin, professeur de droit public à l'université de Paris X Nanterre, publie sur son blog un texte qu'il présente comme celui de l'avant projet de loi sur le droit au logement opposable sur lequel travaille le gouvernement suite à une demande de Jacques Chirac d'"avancer" rapidement sur le sujet. Le texte "instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale", qui comporte cinq courts articles, est télécheargeable sur le blog mais M. Rolin n'explique pas comment il se l'est procuré.
Ce professeur de droit public se montre en revanche très critique sur cette version de l'avant projet de loi. "Ce texte ne crée pas un droit supposé 'opposable' au logement", explique-t-il d'emblée. Selon lui, "il crée un droit de recours qui est soumis à des conditions telles qu'il est impraticable", commente-t-il.
"EFFET COSMÉTIQUE"
"Il faut d'abord faire une demande auprès d'une commission, qui décide (sans qu'aucun délai ne lui soit imposé) de classer la demande comme 'prioritaire' ou non. Si elle décide que la demande n'est pas prioritaire, alors le juge ne peut pas être saisi", explique-t-il. Autre reproche adressé au texte : "Ensuite, le droit ouvert n'est pas celui d'obtenir un logement mais 'un logement ou un placement en structure adaptée', terme qui n'est pas défini mais qui vise clairement les foyers ou les hôtels meublés. Autrement dit, on ne va rien donner d'autres aux mal logés que ce dont ils bénéficient déjà actuellement", estime M. Rolin.
"Pour toutes ces raisons, il apparaît que la version actuelle de l'avant projet de loi est très critiquable et même en demeurant sur une logique stricte de juriste, je dois dire que je le considère comme très probablement inefficace voire doté d'un simple effet cosmétique. Le 'droit opposable au logement' annoncé n'existe donc toujours pas", conclut-il.
Lemonde.fr
http://www.lemonde.fr/web/imprimer_element/0,40-
Écrit par : Le Monde | 08.01.2007
His blog is the best.
Thanks for the information, their work is very good.
Écrit par : como ganhar dinheiro | 14.07.2011
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