19/04/2006

Le cours de droit administratif de Th. Ducrocq sur Gallica

Je poursuis ma « petite bibliothèque de droit » sur Gallica. Pour relancer cette tentative d’inventaire, j’établis des notices critiques, pour ceux des ouvrages qui me paraissent le mériter, en m’inspirant de celles que je rédige pour les catalogues de la librairie La Mémoire du droit.

Je commence par un classique un peu méconnu.


Ducrocq (Théophile) Cours de droit administratif, 6e ed. Paris, Ernest Thorin, 1881.

 

Le premier vol.

 

Le second vol.

 

 

Je reproduis également la Table des matières en fichier joint (j'ignore si le lien vers Gallica fonctionne correctement et si j'ai le droit de le faire, si tel n'est pas le cas je défèrerai à la première demande de suppression qui me sera faite).

 

 

Il est difficile de définir la place de Théophile Ducrocq dans l’évolution du droit administratif, sauf à retenir le terme de « charnière » qui ne veut, au fond, pas dire grand-chose.

On peut le considérer comme un conservateur, ce dont témoigne le fait qu’il écarte au profit d’u empirisme de bon aloi toutes les définitions et synthèses sur les critères ou les notions principales du droit administratif. Pour un texte publié à la même époque que le Traité de la juridiction administrative de Laferrière (no reproduit sur Gallica, soit dit en passant) la comparaison est parfois cruelle.

Il est encore conservateur en ce qu’il est violemment hostile à la réforme visant à supprimer les Conseils de Préfecture, déposée en 1872, mais même en ce qu’il n’émet pas de critiques particulières contre le fonctionnement de ces conseils, alors que l’on sait que la place prépondérante de l’institution préfectorale était à cette époque très contestée.

Mais, réduire Ducrocq à une sorte d’archéologie du droit administratif serait méconnaître son intérêt principal. Par rapport à d’autres ouvrages, même plus volumineux (notamment le Batbie) de la même époque, il contient des informations précieuses sur les régimes administratifs technniques (domanialité, expropriation, police, régime des établissements publics…). En particulier, il a un souci constant de remonter à la source textuelle qui le conduit à fournir des informations très utiles, encore aujourd’hui, par exemple en reproduisant de nombreux avis des sections administratives du Conseil d’Etat.

On peut regretter ( tout en le comprenant) que la BNF ait choisi de reproduire cette édition intermédiaire : Il nous semble qu’il aurait été plus judicieux de publier soit l’une des premières ed. qui datent du second Empire (1861), soit la dernière édition en 7 vol, qui s’échelonne de 1897 à 1905, qui aurait fait un utile pendant au Traité de Batbie également reproduit sur Gallica.

15:55 Publié dans Gallica | Lien permanent | Commentaires (2) | Tags : Droit public

Commentaires

Je suppose que vous le savez, mais juste au cas où, si un livre assez ancien n'est pas disponible sur Gallica, il suffit d'envoyer un email à Gallica et de leur demander s'il est possible de le mettre en ligne.
Je l'ai fait à propos d'un livre de Grotius et un responsable de Gallica m'a répondu dans la journée.

Bien à vous et merci de votre site,

karine

Écrit par : Karine | 14/05/2006

Non, je l'ignorais. Je vais les ensevelir sous les listes de demandes...

Écrit par : Frédéric Rolin | 14/05/2006

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