le Blog de Frédéric Rolin

A l’invitation de Ceteris paribus, je souhaite fournir ici quelques éléments d’analyse sur la révocation prononcée par le Ministre de l’Education Nationale d’un Proviseur qui tenait un blog où figuraient aussi bien des considérations sur sa pratique professionnelle que sur sa vie personnelle, parfois en des termes crus.

Je dois toutefois, avant d’entrer dans ces analyses débuter par quelques remarques préliminaires : le point de vue que je vais exprimer ici ne repose pas sur la connaissance factuelle du dossier. Il ne peut être utilisé, ni en faveur ni en défaveur de quelque partie que ce soit au litige, ni médiatiquement, ni dans un cadre contentieux.

Ceci étant dit quelles observations de nature théorique peuvent être faites ?

Je ne reviendrai pas sur le fait que le comportement privé d’un agent public peut donner lieu à sanction disciplinaire. Cela est bien connu. En revanche, deux points me paraissent mériter d’être approfondis :

1°) Le lien entre « pornographie » et faute disciplinaire.

a) la caractérisation de la faute

L’examen de la jurisprudence laisse apparaître que le juge administratif considère que les « pratiques pornographiques » sont de manière générale de nature à justifier des sanctions disciplinaires. Ainsi, une fonctionnaire de police est sanctionnée pour avoir tourné dans des films « X », et cela alors même qu’aucun discrédit du service n’en était résulté (CAA Paris 9 mai 2001 Mme X., req n° 99PA00217). De même un fonctionnaire détenant à son domicile des cassettes vidéos mettant en scène des mineurs est sanctionné (il est vrai qu’ici la pornographie n’est pas seule en cause) : CE 8 juillet 2002 M. X., req n° 237642.

Il reste que certaines nuances semblent exister, sinon dans la jurisprudence, du moins dans la pratique administrative. On soulignera ainsi que Georges Bataille, diplômé de l’Ecole des Chartes publia, alors qu’il était fonctionnaire, des écrits dont le caractère pornographique (dans une appréciation administrative) est incontestable. Or, bien que l’administration ait eu connaissance de ces écrits, elle ne l’a pas sanctionné (à notre connaissance du moins). Cette mansuétude se retrouve aujourd’hui à l’égard de certain fonctionnaire parlementaire, publiant des ouvrages contenant des passages très explicites, et qui connaissent un succès considérable.

Ainsi, il semble que la pornographie, si elle s’inscrit dans un contexte de création, littéraire notamment, est plus aisément tolérée par l’administration.

b) La proportionnalité de la sanction à la faute.

Dans les deux arrêts qui viennent d’être cités la jurisprudence se fait l’auxiliaire d’une conception morale (sans qu’il ne faille rien voir de péjoratif derrière ce terme). S’agissant de la détention des cassettes elle juge que la révocation est légale, malgré le caractère « irréprochable » du fonctionnaire par ailleurs, compte tenu des fonctions de personnel enseignant de le l’agent sanctionné. Il est d’ailleurs à noter que le Conseil d’Etat se révèle plus sévère que la Cour qui avait annulé lé révocation considérant  que la seule détention à usage privé de cassettes à caractère pornographique ne justifie pas une telle sanction dès lors que l’intéressé avait pu démontrer qu’il avait acquis de bonne foi dans un magazine en vente libre les cassettes incriminées mettant en scène des mineurs).

En revanche, dans l’arrêt de la fonctionnaire de police actrice amateur, le Conseil d’Etat annule la révocation en soulignant « des faits très ponctuels liés à une situation particulière de détresse de l'intéressée ». Ici, la morale se fait donc charitable

2°) la liaison entre la faute (et la sanction) et la « réputation du service »

Mais l’examen particulier de la jurisprudence sur la pornographie n’est pas suffisant. Il convient de resituer ces arrêts dans le contexte plus général des atteintes à la réputation du service.

De ce point de vue, il faut souligner que la jurisprudence est assez ferme. Elle postule qu’un comportement amoral, voire délictuel, dès lors qu’il porte atteinte à la réputation du service, justifie une sanction, et souvent une sanction lourde.

Cela est particulièrement net en matière de comportements malhonnêtes (par ex. CAA Bordeaux 14 décembre 2004, Ministre de l’éducation nationale, req n° 00BX01055) ou s’agissant de « gestes déplacés » (CAA Nancy 3 juillet 2003, M. X, req n° 02NC03124) ou amoraux et délictuels (arrêt précité du CE sur les cassettes).

De surcroît la nature du service public en cause peut-être une circonstance aggravante. Ainsi, dans l’arrêt du CE sur les cassettes, la cassation de l’arrêt de la Cour intervient au motif que celle-ci n’a pas pris en compte les fonctions particulières d’enseignant du fonctionnaire sanctionné.

Les tempéraments à cette fermeté de la jurisprudence reposent sur cette même « morale charitable » déjà évoquée plus haut. Ainsi, le juge annule pour erreur manifeste d’appréciation la révocation d’un fonctionnaire de police qui avait dissimulé son endettement privé à certains de ses créanciers (CAA Paris 6 juillet 1999, Ministre de l’intérieur, req n° 98 PA01292).

En revanche on ne trouve pas dans la jurisprudence d’espèces nuançant la gravité de la sanction par une «exception littéraire ou artistique », ni d’ailleurs d’espèces sanctionnant un agent pour la production de tels écrits.

Conclusion.

De tout cela il résulte que les enjeux essentiels de l’affaire vont se situer sur un double terrain.

Tout d’abord sur la réalité et l’importance de l’atteinte à la réputation du service (avec la vérification de la nature des écrits, de l’anonymat ou non du blog notamment.)

Ensuite sur la possible intégration d’un « blog » dans une logique de création littéraire et/ou journalistique, ce qui pourrait conduire à tempérer la portée de l’atteinte à la réputation. Mais sur ce dernier point, encore faudrait-il que la jurisprudence admette le principe même de cette exception, ce qui, comme cela a été souligné, n’est pas encore le cas.